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4 résultats pour « unicité »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe II

Code inconnu

. - Continuité et dérivation Fonctions numériques d'une variable réelle : notion de limite, unicité. Opérations sur les limites, théorèmes d'encadrement. Inégalités sur les limites. Caractérisation séquentielle.

Article D114-4-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 35 > 61

Code de la sécurité sociale

Le dispositif de contrôle interne repose sur les principes suivants : 1° Conception, mise en œuvre et pilotage conjoints du contrôle interne par le directeur et le directeur comptable et financier ; 2° Unicité du dispositif applicable à l'ensemble des

Article Annexe

Code inconnu

Le patrimoine est envisagé comme l'émanation de la personnalité avec les conséquences qui s'y attachent : unicité et intransmissibilité du patrimoine du vivant de son titulaire. Sa composition sera étudiée dans le cadre des droits patrimoniaux. 4.

Article Annexe

Code inconnu

L'enjeu de cette partie est de permettre une double approche ; d'une part, constater que certaines règles sont applicables à toute entreprise (unicité), quel que soit son statut juridique (ex : droit du travail) ; d'autre part, constater que d'autres