A DEU ROUES ; MAIS ATTENDU QU'AYANT CONSTATE QUE LA MENTION D'EXCLUSION DE LA GARANTIE A L'EGARD DES PERSONNES TRANSPORTEES A TITRE GRATUIT SUR LES VEHICULES A DEUX ROUES FIGURAIT DANS LA POLICE D'ORIGINE

A DEMANDE REPARATION DU PREJUDICE SUBI A M GUY X..., A SON PERE, M ROLAND X..., ET A L'ASSUREUR DE CELUI-CI, LA COMPAGNIE LE SECOURS, LAQUELLE AVAIT REFUSE SA GARANTIE EN FAISANT VALOIR QUE, DANS SON ARTICLE

AMENAGE A CETTE FIN DE SON VEHICULE A DEUX ROUES POUR REGAGNER SON DOMICILE ; QUE, POUR DIRE QU'IL S'AGISSAIT D'UN ACCIDENT DE TRAJET ET NON DE TRAVAIL, L'ARRET ATTAQUE ENONCE ESSENTIELLEMENT QU'EN

, SANS ETRE ASSURE AU PREALABLE QU'IL POUVAIT LE FAIRE SANS DANGER, ALORS SURTOUT, QUE LA DISTANCE LAISSEE ENTRE LE TAXI ET LE TROTTOIR PERMETTAIT AU MOINS LA CIRCULATION DES VEHICULES A DEUX ROUES ;

A DEUX ROUES > ; QUE LE POURVOI REPROCHE ENCORE A L'ARRET DE N'AVOIR PAS REPONDU A DES CONCLUSIONS DANS LESQUELLES VERSAVAUD FAISAIT VALOIR QUE L'EXISTENCE D'UN ANGLE MORT A L'ARRIERE DE SA VOITURE

ENCORE AUX JUGES DU SECOND DEGRE D'AVOIR DECIDE QUE LA GARANTIE DE LA COMPAGNIE LE SECOURSN'ETAIT PAS DUE, AUX MOTIFS QUE LE CONTRAT D'ASSURANCE EXCLUAIT LES DOMMAGES SUBIS PAR LES PASSAGERS D'UN VEHICULE

COMPAGNIE N'AVAIT PAS A COUVRIR LES CONSEQUENCES DE L'ACCIDENT POUR LE PASSAGER, LE CONTRAT EXCLUANT DE SES PREVISIONS LES DOMMAGES SUBIS PAR LES PERSONNES TRANSPORTEES SUR LES VEHICULES A DEUX ROUES

CONTENAIT UNE EXCLUSION DE GARANTIE CONCERNANT LES DOMMAGES SUBIS PAR LES PERSONNES TRANSPORTEES SUR UN VEHICULE A DEUX ROUES, EXCLUSION AUTORISEE PAR L'ARTICLE R 211-12 DU CODE DES ASSURANCES, ALORS,

EN DATE DU 10 MAI 1978 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE A CONDAMNE L'ETAT A VERSER A LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE VIENNE LA SOMME DE 17 237, 45F ET A M.

POUR LES VEHICULES A DEUX ROUES, CONSTITUAIT UN DEFAUT D'ENTRETIEN NORMAL DE LA VOIE PUBLIQUE, LEQUEL A PROVOQUE L'ACCIDENT ET ENGAGE DE CE FAIT LA RESPONSABILITE DE L'ETAT A L'EGARD DES AYANTS-CAUSE

.. lorsqu'il affirme qu'il avait l'avant de son véhicule à hauteur de la roue avant gauche du véhicule Ford Fiesta lorsque son conducteur s'est déporté sur la gauche et a heurté sa voiture à l'avant droit

Cour, elle a précisé qu'elle avait pris l'axe central, et voyant les deux véhicules, elle avait écarté son véhicule sur la droite, pensant que le véhicule de couleur violette pourrait éviter le véhicule

B... a également roulé sur un cadavre de sanglier qui a heurté le soubassement de son véhicule, L...

véhicule administratif, avec gyrophare en action, au milieu de la chaussée ; que Bernard A...invitait deux camions à l'arrêt, de front, au feux tricolores, à y demeurer ; que, voyant le véhicule signalé

[O] a constaté que le châssis était fracturé sur les deux longerons principaux, ce qui rendait impossible l'utilisation du plateau.

qui en comportait trois, dépassait le véhicule de Siegfried B..., tractant une caravane, cette dernière, sous l'effet du vent, s'est déportée à gauche et a heurté le poids lourd à deux reprises ; que

X... circulait à bord de son véhicule Peugeot 205 ; qu'Alain Y... circulait en sens inverse à bord de son véhicule Nissan Primera ; que la chaussée à deux couloirs de circulation, large de 5,80 mètres

condamné à une peine d'emprisonnement délictuel de six mois avec sursis, a prononcé la suspension du permis de conduire pendant une durée de six mois et l'a condamné à deux amendes contraventionnelles