T... a été poursuivi devant le tribunal correctionnel, du chef de violences avec arme pour avoir porté un coup à M. G... M... avec son fusil. 3. Les juges du premier degré ont relaxé le prévenu.

Johny X... a été poursuivi pour des violences avec arme et en réunion ayant occasionné à M.

Y... et Mme Z..., parents de trois enfants, Lindsay, jeune majeure, Jeffrey, né le [...]       , et Jean-Louis, né le [...]       , ont été poursuivis pour des actes de séquestration et de violence avec

FRANCE (MAAF), partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 9 décembre 2002, qui, dans la procédure suivie contre Emmanuel X... du chef de violences

l'ordonnance du juge des libertés et de la détention au tribunal de grande instance de MEAUX, en date du 12 avril 2019, qui, dans la procédure de comparution immédiate suivie contre lui du chef de violences

Quentin X... a été poursuivi pour violences avec arme en réunion pour avoir, avec quatre autres personnes, frappé à coups de pied et de poing, M.

Emrah X..., Mme Serife X..., épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4e chambre, en date du 30 août 2016, qui, pour violences aggravées, a condamné les deux premiers à dix mois d'emprisonnement

Statuant sur les pourvois formés par : - GNANAMOORTHY Nadaraja, prévenu, - DAVIDSON Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, du 18 février 1997, qui, pour violences

Rémi, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 30 mai 2002, qui l'a condamné à 3 ans de retrait du permis de chasser pour violences avec arme et à 300 euros d'amende

Statuant sur le pourvoi formé par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, en date du 27 septembre 2005, qui a condamné Freddy X..., pour violences

BONNAIRE Pascal, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 27 décembre 1995, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises des PYRENEES-ORIENTALES pour viols et violences

X... avaient été mis en examen étaient requalifiés en violences avec arme ayant entraîné une incapacité totale de travail de plus de huit jours ; qu'à l'audience du tribunal, M.

Henri, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 25 février 2000, qui, pour violences avec arme ayant entraîné une incapacité de travail n'excédant pas huit jours

E..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre correctionnelle, en date du 17 avril 2018, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique et violences aggravées l'a condamné à quinze

et avait été condamné pour violences volontaires avec arme (à savoir une chaise) sans incapacité totale de travail ; que Gérard Y... ne rapportait aucune preuve d'un élément nouveau ayant aggravé le préjudice

Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 28 juin 2002, qui, pour complicité de violences avec arme sur agent de la force publique, l'a condamné à 8 mois

Jesus, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 30 mars 1999, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de violences avec arme et violences ayant

Michel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 30 mars 1999, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de violences avec arme et violences ayant