avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Nîmes, 28 novembre 1990), que la voiture

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 9 septembre 1997), qu'une collision s'est produite sur un chemin départemental entre la voiture

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 9 avril 1998), qu'une collision s'est produite, sur un chemin départemental, entre la voiture

Joinet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Vincent Y... ayant été retrouvé mort sous la voiture automobile conduite par M.

28 avril 1992) que Mme Z..., veuve Y... qui circulait sur un cyclomoteur et avait entrepris de traverser la chaussée, pour emprunter une voie à gauche, a été heurtée et mortellement blessée par la voiture

Z... et une voiture automobile conduite par M. X..., M. Z... a fait assigner devant un tribunal de grande instance M.

selon le jugement attaqué (tribunal d'instance de Cholet, 16 octobre 1987) rendu en dernier ressort, que, gêné par une épaisse fumée qui s'était répandue sur la route qu'il empruntait au volant de sa voiture

continental et aux époux A... de ce qu'ils se sont désistés du pourvoi en tant que dirigé contre la CPAM de la Manche ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 25 juin 1996), que la voiture

Y..., qui circulait en motocyclette dans une agglomération, est entré en collision avec une voiture automobile conduite par M.

a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, se prévalant des stipulations d'un contrat de financement qu'il avait souscrit, le 3 janvier 1997, avec la Société Paris Europe Automobile

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 1er septembre 1998), que Fabrice B..., alors âgé de 14 ans, qui pilotait un cyclomoteur, de nuit, sur un chemin départemental, a heurté l'arrière de la voiture

Thierry X..., qui conduisait une voiture automobile appartenant à son père, M.

Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 17 décembre 1987), que, dans une agglomération, une collision s'est produite entre la voiture

Teddy, parties civiles, - LE FONDS DE GARANTIE AUTOMOBILE (FGA), partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 6 mai 1998, qui, dans la procédure

Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 6 octobre 1999), que la voiture automobile de M.

juges sont tenus de répondre aux chefs péremptoires des conclusions dont ils sont régulièrement saisis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Bruno Z..., militaire de carrière, conduisant sa voiture

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Met, sur sa demande, Mme X..., prise en sa qualité de liquidateur de la société Paris Europe automobiles

moyen unique : Vu les articles 1 à 6 de la loi du 5 juillet 1985, ensemble l'article R. 6 du Code de la route; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que, le 3 septembre 1990, la voiture