LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 41 > 03
Décisions mentionnant Article 185 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
Lluis To Figueras. — Familia i hereu a la Catalunya Nord-Oriental (segles X-XII). [Préface de Pierre Bonnassie]. Barcelone, Publ. Abadia de Montserrat, 1997 (Biblioteca Abat Oliba, 185)
Aurell Martin. Lluis To Figueras. — Familia i hereu a la Catalunya Nord-Oriental (segles X-XII). [Préface de Pierre Bonnassie]. Barcelone, Publ. Abadia de Montserrat, 1997 (Biblioteca Abat Oliba, 185). In: Cahiers de civilisation médiévale, 43e année (n°169), Janvier-mars 2000. pp. 117-118.
Paysage et biodiversité
Prieur Michel. Paysage et biodiversité. In: Revue Juridique de l'Environnement, numéro spécial, 2008. Biodiversité et évolution du droit de la protection de la nature. pp. 185-203.
cr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR02832
proposition de loi tendant à modifier certaines dispositions du code de procédure pénale et à permettre la réparation intégrale de la victime partie civile en cas d'acquittement au bénéfice du doute,
Profits et risques dans les affaires parisiennes à l’époque du Directoire et du Consulat
Bergeron Louis. Profits et risques dans les affaires parisiennes à l’époque du Directoire et du Consulat. In: Annales historiques de la Révolution française, n°185, 1966. pp. 359-388.