LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 41 > 11
Décisions mentionnant Article 715 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
Arezzo. Espace et sociétés, 715-1230. Recherches sur Arezzo et son Contado du VIIIe au début du XIIIe siècle
Delumeau Jean-Pierre. Arezzo. Espace et sociétés, 715-1230. Recherches sur Arezzo et son Contado du VIIIe au début du XIIIe siècle. Rome : École Française de Rome, 1996. 1578 p. (Publications de l'École française de Rome, 219-1)
La Convention des Nations Unies sur les conditions de l'immatriculation des navires
Momtaz Djamchid. La Convention des Nations Unies sur les conditions de l'immatriculation des navires. In: Annuaire français de droit international, volume 32, 1986. pp. 715-735.
Contribution à l'étude du service public local d'incendie et de secours
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proposition de loi tendant à modifier certaines dispositions du code de procédure pénale et à permettre la réparation intégrale de la victime partie civile en cas d'acquittement au bénéfice du doute,
Derboulles Laurent. Contribution à l'étude du service public local d'incendie et de secours. In: Annuaire des collectivités locales. Tome 21, 2001. La démocratie locale. pp. 715-724.