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Décisions mentionnant Article 1765 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
La première bibliothèque de l’université de Paris (1765-1793)
La première bibliothèque de l’université de Paris est officiellement fondée en 1765, et ouverte au public en 1770. La date paraît tardive, eu égard à l’ancienneté d’une institution qui remonte à 1215 et qui a toujours proclamé son attachement aux livres. L’historiographie y a vu une illustration de l’incurie qui caractérise généralement l’université à l’époque moderne. Et la fondation elle-même a pu être lue comme le fruit heureux de deux événements purement accidentels : le legs en 1762 de sa...
Chapitre 8. Que reste-t-il du décret du 23 prairial an XII ?
« Toute civilisation est hantée, visiblement ou invisiblement par ce qu’elle pense de la mort » André Malraux, Antimémoires, 1967Comme l’ont montré les chapitres précédents, après la diversité de l’ancien droit et ses tentatives de légiférer – l’arrêt du parlement de Paris du 21 mai 1765 et la déclaration royale du 10 mars 1776 en sont les textes majeurs –, et les limites du droit révolutionnaire c’est le pouvoir napoléonien qui appréhende un domaine dans lequel, tant pour le droit privé (l’œuvre...
9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023958608
proposition de loi tendant à compléter l'article 832 du Code civil
Chapitre VIII. L’affaire de Bretagne
« Il est dur pour d’honnêtes gens, d’être accusé du pour et du contre ; cela prouve cependant qu’ils ont été impartiaux et injustes ».L’Averdy à La Chalotais, 2 mai 1765.« Si la cause de ce qui se passe aujourd’hui, Monsieur le duc, n’est pas en Bretagne, elle ne part pas non plus du ministère actuel ; elle remonte plus haut ».L’Averdy au duc d’Aiguillon, 29 octobre 1764.Comme tous les ministres de l’Ancien Régime, L’Averdy dut affronter au cours de son administration un grand nombre de problèmes...