LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 71 > 78
Décisions mentionnant Article 2 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
Annexe 6. Circulaire du 2 novembre 2001 relative à la gestion des archives dans les services et établissements publics de l’État
Paris, le 2 novembre 2001Le Premier ministre à Mesdames et Messieurs les ministres et secrétaires d’État.Aux termes de l’article 3 de la loi no 79-18 du 3 janvier 1979 sur les archives, les archives publiques comprennent l’ensemble des documents qui, quels qu’en soient la date, la forme ou le support, procèdent de l’activité de l’État, des collectivités locales, des établissements et entreprises publics, et des organismes de droit privé chargés de la gestion d’un service public ou d’une mission...
Monothéismes et modernités. Colloque international de Carthage 2/4 novembre 1995
Manço Ural. Monothéismes et modernités. Colloque international de Carthage 2/4 novembre 1995 . In: CEMOTI, n°21, 1996. L'immigration turque au féminin. pp. 321-336.
5ème chambre sociale PH
6798744c5b6b52f3e4a43169
projet de loi relatif à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception
La Revue de l’Ires n°85-86, 2015/2-3
Sommaire de la Revue de l’Ires n°85-86, 2015/2-3 Les exonérations de cotisations sociales patronales : une évaluation à partir d’un modèle de croissance et de rentabilité de la firme Aziza GARSAA Apprendre le travail : les liens entre le savoir et l’action Regards ethnographiques sur le travail et la formation pour deux métiers de la petite enfance Anne-Lise ULMANN De l’influence des conditions pratiques de la négociation collective : le cas d’une entreprise de la restauration de collectiv...