Article Annexe IV

A.-Liste des modifications des teneurs maximales en résidus de pesticides Pour les substances figurant dans la colonne Dénomination usuelle (résidus) » du tableau ci-dessous, les dispositions des colonnes Dénomination chimique » et Teneurs maximales en mg / kg » du tableau de l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé sont remplacées par les dispositions du tableau ci-dessous. DÉNOMINATION USUELLE DÉNOMINATION CHIMIQUE TENEURS MAXIMALES Chlorothalonil. Tetrachloroisophthalonitrile. 50 Houblon. 0,1 (*) Thé. 0,05 Arachides. 0,01 (*) Autres graines oléagineuses. Deltaméthrine (cis-deltaméthrine) (a). (S)--cyano-3-phenoxybenzyl 5 Thé, houblon. 0,1 Graines de colza, graines de moutarde. 0,05 (*) Autres graines oléagineuses. Dithiocarbamates, exprimés en CS2, y compris, mancozèbemanèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame (1), (2). Dithiocarbamates. 25 Houblon (pr). 0,5 Graines de colza (ma, mz). 0,1 (*) Autres graines oléagineuses, thé. Hexachlorobenzène. Hexachlorobenzène. 0,05 Graines de citrouille. 0,02 (*) Autres graines oléagineuses, thé, houblon. Ioxynil, y compris ses esters exprimés en ioxynil. 4-hydroxy-3,5-diiodobenzonitrile. 0,1 (*) (p) Graines oléagineuses, thé, houblon. Oxamyl. (EZ)-N, N-dimethyl-2-methylcarbamoyloxyimino-2- 0,02 (*) (p) Graines oléagineuses, thé, houblon. Quinoxyfène. 5,7-dichloro-4-quinolyl 4-fluorophenyl ether. 0,5 (p) Houblon. 0,05 (*) (p) Graines oléagineuses, thé. (a) TMR provisoires en vigueur jusqu'au 1er novembre 2008, dans l'attente de la révision du dossier visé à l'annexe III de la directive 91 / 414 / CEE et du réenregistrement des préparations de deltaméthrine dans les Etats membres. B.-Liste des ajouts de teneurs maximales en résidus de pesticides Les dispositions prévues aux colonnes Dénomination usuelle (résidus) », Dénomination chimique » et Teneurs maximales en mg / kg » du tableau ci-dessous, sont ajoutées à celles prévues dans le tableau de l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé. DÉNOMINATION USUELLE DÉNOMINATION CHIMIQUE TENEURS MAXIMALES Azinphos méthyl. S-3,4-dihydro-4-oxo-1,2,3-benzotriazin-3-ylmethyl O, O-dimethyl phosphorodithioate. 0,2 Graines de coton. 0,1 (*) Thé, houblon. 0,05 (*) Autres graines oléagineuses. Bifénazate. Isopropyl 3-(4-methoxybiphenyl-3-yl) carbazate. 0,02 (*) (p') Graines oléagineuses, thé, houblon. Péthoxamide. 2-chloro-N-(2-ethoxyethyl)-N-(2-methyl-1-phenylprop-1-enyl) acetamide. 0,02 (*) (p') Thé, houblon. 0,01 (*) (p') Graines oléagineuses. Propinèbe (exprimé en propylènediamine) (3). Polymeric zinc propylenebis (dithiocarbamate). 50 Houblon. 0,1 (*) Graines oléagineuses, thé. Pyriméthanil. N-(4,6-dimethylpyrimidin-2-yl) aniline. 0,1 (*) (p') Graines oléagineuses, thé, houblon. Rimsulfuron. 1-(4,6-dimethoxypyrimidin-2-yl)-3-(3-ethylsulfonyl-2-pyridylsulfonyl) urea. 0,1 (p') Thé. 0,1 (*) (p') Houblon. 0,05 (*) (p') Graines oléagineuses. Thirame (exprimé en thirame) (3). Bis (dimethylthiocarbamoyl) disulfide. 0,2 (*) Thé, houblon. 0,1 (*) Graines oléagineuses. Zirame (exprimé en zirame) (3). Zinc bis (dimethyldithiocarbamate). 0,2 (*) Thé, houblon. 0,1 (*) Graines oléagineuses. (p') Indique que la teneur maximale en résidus a été établie à titre provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f, de la directive 91 / 414 / CEE : sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive le 25 octobre 2011.