Texte de l'article
DOSSIER TECHNIQUE Sauf indication contraire, le regroupement de plusieurs renseignements sur un même document est autorisé à condition qu'il ne souffre pas d'un manque de clarté ou de lisibilité. Les plans et documents doivent être datés et porter l'identification de leur émetteur. Ils doivent être accompagnés des rapports de commentaires techniques de l'organisme agréé ayant procédé à leur examen, des attestations de conformité aux règlements et autres procès-verbaux d'essais et de conformité. I. - RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX I.B. - Documents généraux II. - CONSTRUCTION - STRUCTURE - FRANC BORD - COMPARTIMENTAGE - ASSECHEMENT - STABILITE - MACHINES - INSTALLATIONS ELECTRIQUES II.1. Construction - Structure - Franc-Bord - Compartimentage III. - PRÉVENTION, DÉTECTION ET LUTTE CONTRE L'INCENDIE IV. - ENGINS ET DISPOSITIFS DE SAUVETAGE V. - RADIOCOMMUNICATIONS VI. - SÉCURITÉ DE LA NAVIGATION VII. - HYGIÈNE - HABITABILITÉ VIII. - PRÉVENTION DE LA POLLUTION