LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 43 > 33
Décisions mentionnant Article 184 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
Servitudes d'urbanisme. Sanctions
Groslière Jean-Claude. Servitudes d'urbanisme. Sanctions. In: Droit et Ville, tome 11, 1981. pp. 182-184.
12d. L'intercommunalité en Italie
Vandelli Luciano. 12d. L'intercommunalité en Italie. In: Annuaire des collectivités locales. Tome 20, 2000. La réforme de l'intercommunalité. pp. 181-184.
La doctrine des quatre éléments et la philosophie ionienne
projet de loi portant réforme de la dotation globale de fonctionnement et modifiant le code des communes et le code général des impôts
Lenoir Raymond. La doctrine des quatre éléments et la philosophie ionienne. In: Revue des Études Grecques, tome 40, fascicule 184-188,1927. pp. 17-50.