LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 74 > 80
Décisions mentionnant Article 1337 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
Les milieux du commerce, l'esprit de système et le pouvoir à la veille de la Révolution
Hirsch Jean-Pierre. Les milieux du commerce, l'esprit de système et le pouvoir à la veille de la Révolution. In: Annales. Économies, Sociétés, Civilisations. 30ᵉ année, N. 6, 1975. pp. 1337-1370.
Chapitre I. Des maisons de redressement franquistes ? Le cadre législatif et le dispositif institutionnel
L’Espagne a longtemps fait figure de précurseur dans le domaine de la prise en charge de l’enfance dangereuse et en danger. La première institution comparable aux tribunaux pour mineurs a en effet été créée en 1337 à Valence, par le roi Pierre IV le Cérémonieux. Doté d’une autorité et d’une juridiction propres, le Pare d’Orfens parcourait les rues pour recueillir les orphelins et les jeunes vagabonds pullulant dans les rues, et jugeait les enfants ayant commis des faits délictueux. Dès la fin du...
cr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR01396
proposition de loi tendant à modifier certaines dispositions du code de procédure pénale et à permettre la réparation intégrale de la victime partie civile en cas d'acquittement au bénéfice du doute,
Les familles royales dans les Chroniques de Jean Froissart : entre textes et images
À un public essentiellement noble et chevaleresque, les Chroniques de Jean Froissart (né ? 1337, mort ? 1404) proposent un récit fort animé du conflit connu sous le nom moderne de guerre de Cent Ans. Cette guerre – dont li rois sont cause, nous précise le chroniqueur – fut interrompue par des trêves et aussi par des intervalles de paix. À une époque où les successions royales se trouvent souvent contestées, les rôles respectifs, mais aussi le prestige et les actions des rois de France et d’Angleterre...