LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 81 > 53
Décisions mentionnant Article 418 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
projet de loi relatif à l'emploi de l'informatique dans le domaine des douanes
projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2011-1920 du 22 décembre 2011 portant adaptation du code monétaire et financier et du code des douanes à la suite du changement de statut de la collectivité de Saint-Barthélemy vis-à-vis de l'Union européenne
Responsabilités des bénévoles et des salariés
Hennion-Moreau Sylvie. Responsabilités des bénévoles et des salariés. In: Revue juridique de l'Ouest, 2005-4. pp. 395-418.
Les populations de l'Ankaizinana (centre nord de Madagascar)
Molet Louis. Les populations de l'Ankaizinana (centre nord de Madagascar). In: Annales de Géographie, t. 65, n°352, 1956. pp. 418-436.
Le lien de causalité ou la résurgence d'une certaine rationalité au sein de la responsabilité
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6079a8469ba5988459c4c61a
projet de loi relatif à l'application provisoire de la convention sur l'emploi de l'informatique dans le domaine des douanes.
Lefeuvre-Darnajou Karine. Le lien de causalité ou la résurgence d'une certaine rationalité au sein de la responsabilité. In: Revue juridique de l'Ouest, 2003-4. pp. 389-418.