LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 81 > 54
Décisions mentionnant Article 1800 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
L'absence dans la jurisprudence (1800-1820)
Bernardini Mylène, Crepin Marie-Yvonne. L'absence dans la jurisprudence (1800-1820). In: Revue juridique de l'Ouest, 2005-3. pp. 333-388.
Le Calvados à l'époque napoléonienne (1800-1815). Tournant ou continuité ?
Leménorel Alain. Le Calvados à l'époque napoléonienne (1800-1815). Tournant ou continuité ?. In: Annales de Normandie, 25ᵉ année, n°1, 1975. pp. 33-59.
Le rôle économique de la fiscalité dans le Brésil colonial (1500-1800)
cr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01777
projet de loi portant réforme de la dotation globale de fonctionnement et modifiant le code des communes et le code général des impôts
Mauro Frédéric. Le rôle économique de la fiscalité dans le Brésil colonial (1500-1800). In: Caravelle, n°5, 1965. numéro spécial consacré au Brésil. pp. 93-102.