LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 74 > 78
Décisions mentionnant Article 498 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
I. Les évolutions relatives aux modalités de l'accès aux emplois publics des collectivités locales
Fressoz Pierre-François. I. Les évolutions relatives aux modalités de l'accès aux emplois publics des collectivités locales. In: Annuaire des collectivités locales. Tome 26, 2006. La gouvernance territoriale. pp. 489-498.
Français et italiens à la fin du XIXème siècle. Aux origines du rapprochement franco-italien de 1900-1902.
Milza Pierre. Français et italiens à la fin du XIXème siècle. Aux origines du rapprochement franco-italien de 1900-1902. Volumes I et II. Rome : École Française de Rome, 1981. 498 p. (Publications de l'École française de Rome, 53-1)
Cour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908dc
proposition de loi tendant à modifier certaines dispositions du code de procédure pénale et à permettre la réparation intégrale de la victime partie civile en cas d'acquittement au bénéfice du doute,
Quadragesima Galliarum : l’organisation douanière des provinces alpestres, gauloises et germaniques de l’Empire romain (Ier siècle avant J.-C. - IIIe siècle après J.-C.) [Texte]
France Jérôme. Quadragesima Galliarum : l’organisation douanière des provinces alpestres, gauloises et germaniques de l’Empire romain (Ier siècle avant J.-C. - IIIe siècle après J.-C.) Rome : École Française de Rome, 2001. pp. 1-498. (Publications de l'École française de Rome, 278)