Texte de l'article
PRESCRIPTIONS TECHNIQUES APPLICABLES AUX BATEAUX DE MARCHANDISES VISÉS À L'ARTICLE 4 DU PRÉSENT ARRÊTÉ
Chapitre Ier : Exigences relatives à la construction navale
Chapitre II : Installation de gouverne et de timonerie
Chapitre III : Franc-bord, distance de sécurité et échelles de tirant d'eau
Chapitre IV : Construction des machines
Chapitre V : Installations électriques
Chapitre VI : Gréement
Chapitre VII : Installations à gaz liquéfiés pour usages domestiques
Chapitre VIII : Aménagement spécial de la timonerie en vue de la conduite au radar par une seule personne