LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 11 > 33
Décisions mentionnant Article 370 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
projet de loi relatif à l'emploi de l'informatique dans le domaine des douanes
projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2011-1920 du 22 décembre 2011 portant adaptation du code monétaire et financier et du code des douanes à la suite du changement de statut de la collectivité de Saint-Barthélemy vis-à-vis de l'Union européenne
Les carpologues de Thasos
Gofas Dimitri. Les carpologues de Thasos. In: Bulletin de correspondance hellénique. Volume 93, livraison 1, 1969. pp. 337-370.
L'activité des Tribunaux pénaux internationaux (1998)
Ascensio Hervé, Maison Rafaëlle. L'activité des Tribunaux pénaux internationaux (1998). In: Annuaire français de droit international, volume 44, 1998. pp. 370-411.
Le Code hittite et l'Ancien Testament
projet de loi relatif à l'application provisoire de la convention sur l'emploi de l'informatique dans le domaine des douanes.
Aubert Louis. Le Code hittite et l'Ancien Testament. In: Revue d'histoire et de philosophie religieuses, 4e année n°4, Juillet-août 1924. pp. 352-370.