LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 62 > 32
Décisions mentionnant Article 796 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
Transfert de technologie, expériences dans les PVD et succès asiatiques
Judet Pierre. Transfert de technologie, expériences dans les PVD et succès asiatiques. In: Tiers-Monde, tome 30, n°120, 1989. pp. 779-796.
La réforme de la chancellerie fédérale et du travail gouvernemental en Allemagne de l’Ouest
Koenig Pierre. La réforme de la chancellerie fédérale et du travail gouvernemental en Allemagne de l’Ouest. In: Revue d’Allemagne et des pays de langue allemande, tome 3 n°4, octobre-décembre 1971. pp. 796-859.
De quelques éléments de la législation de la République de Cuba en matière d'intervention économique et denationalisation
1ere Chambre Section 2
616e46335515594d6958c959
proposition de loi tendant à modifier certaines dispositions du code de procédure pénale et à permettre la réparation intégrale de la victime partie civile en cas d'acquittement au bénéfice du doute,
Garreau de Loubresse Claude. De quelques éléments de la législation de la République de Cuba en matière d'intervention économique et denationalisation. In: Revue internationale de droit comparé. Vol. 13 N°4, Octobre-décembre 1961. pp. 773-796.