Texte de l'article
A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 8 mars 2012
Art. Annexe
La liste des espèces d'oiseaux annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des espèces d'oiseaux annexée à l'arrêté du 8 mars 2012 modifié portant désignation du site Natura 2000 vallée de la Loire entre Imphy et Decize (zone de protection spéciale).