LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 56 > 90
Décisions mentionnant Article 298 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
Infractions au règlement général de construction
Roujou de Boubée Gabriel. Infractions au règlement général de construction. In: Droit et Ville, tome 8, 1979. La réhabilitation de l'habitat existant. pp. 298-299.
L’amphictionie pyléo-delphique : histoire et institutions
Lefèvre François. L’amphictionie pyléo-delphique : histoire et institutions. Athènes : École française d'Athènes, 1998. 368 p. (Bibliothèque des Écoles françaises d'Athènes et de Rome, 298)
Entretien avec Jean Peyrelevade
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proposition de loi tendant à insérer dans le code de procédure pénale un article complémentaire étendant aux associations de défense des victimes de la route les dispositions du code de procédure pénale s'appliquant à certaines associations
Peyrelevade Jean. Entretien avec Jean Peyrelevade. In: Revue d'économie financière. Hors-série, 1992. Le Traité de Maastricht : quelles conséquences pour l'Europe financière ? . pp. 295-298.