LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 56 > 92
Décisions mentionnant Article 276 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
La matrilinéarité des Julio-Claudiens : empirisme ou archaïsme ?
Rouche Michel. La matrilinéarité des Julio-Claudiens : empirisme ou archaïsme ?. In: Bulletin de la Société Nationale des Antiquaires de France, 2001, 2006. pp. 276-286.
Le droit public solaire en France
Prieur Michel. Le droit public solaire en France. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°4, 1979. Droit et Energie solaire. pp. 253-276.
La conception du pouvoir politique dans le Plan Schuman
cr
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proposition de loi tendant à insérer dans le code de procédure pénale un article complémentaire étendant aux associations de défense des victimes de la route les dispositions du code de procédure pénale s'appliquant à certaines associations
Reuter Paul. La conception du pouvoir politique dans le Plan Schuman. In: Revue française de science politique, 1ᵉ année, n°3, 1951. pp. 256-276.