Texte de l'article
PLAN DE L'ÉTUDE DE DANGERS SIMPLIFIÉE D'UNE CONDUITE FORCÉE AU SENS DU II BIS DE L'ARTICLE R. 214-116 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT Chapitre 1er : Renseignements administratifs
Chapitre 2 : Description succincte de l'ouvrage
Chapitre 3 : Cartographie des scénarios de rupture et caractérisation de la gravité
Chapitre 4 : Justification des garanties de sécurité de l'ouvrage