Texte de l'article
I. - Le Pôle national d'expertise POLMAR/Terre a pour mission d'apporter son concours technique et opérationnel au pilotage du dispositif POLMAR/Terre dans le cadre de la préparation et de la lutte contre les pollutions marines sur le littoral, en métropole et dans les collectivités d'outre-mer. II. - (Supprimé).