Article 369-1 · Code civil — CodexAI

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Codes de loi›Code civil›Livre Ier : Des personnes›Titre VIII : De la filiation adoptive›Chapitre III : Des effets de l'adoption›Section 3 : Des effets de l'adoption simple›369-1

Article 369-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 37 > 74

Code civil

En vigueurDepuis le 1 janvier 2023

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Texte de l'article

La révocation fait cesser pour l'avenir tous les effets de l'adoption, à l'exception de la modification des prénoms.

Décisions citant cet article

39 décisions liées

Décisions mentionnant Article 369-1 — à vérifier avec chaque décision.

cr

613725b1cd5801467741fd58

cr

6137251ccd5801467741b0b2

cr

613725b7cd58014677420005

9 septembre 1998

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cr

6137266ecd58014677425839

17 décembre 2003

cr

6079a81a9ba5988459c4bd23

cr

61372618cd58014677422e77

22 janvier 2003

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