Texte de l'article
1. Réalisation/ Conception Nom, adresse, mail et téléphone du maître d'ouvrage : -plans avec connexions et pentes. Avec mention " Distance d'implantation par rapport à l'habitation ", " côtes entre les filtres " s'il y en a en parallèle, " distance avec le puits " ;
Caractérisation de l'eau ménagère (toutes les émissions du bâti réunies ou partielles) :
Légifrance - Publications officielles - Journal officiel - JORF n° 0098 du 26/04/2023 (legifrance.gouv.fr)
Nombre d'équivalent habitant de l'installation, nombre d'habitants réel du ménage et nombre de personne maximum accueillie : -photographies ; 2. Entretien Pour rappel " Le maître d'ouvrage réalise les opérations de maintenance et d'entretien suivantes " :
Date de la réalisation du chantier :
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