LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 44 > 17
Décisions mentionnant Article 156 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
L'historicité du droit administratif français à l'épreuve de la pratique juridique
Rolland Frédéric. L'historicité du droit administratif français à l'épreuve de la pratique juridique. In: Revue juridique de l'Ouest, 2007-2. pp. 113-156.
Histoire ancienne de notre université
Pocquet du Haut-Jussé B. A. Histoire ancienne de notre université. In: Annales de Bretagne. Tome 55, numéro 1, 1948. pp. 156-182.
Les facteurs qui déterminent le taux des salaires dans le monde moderne : du prix du travail au revenu du travailleur
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6137262ccd580146774237e1
proposition de loi tendant à insérer dans le code de procédure pénale un article complémentaire étendant aux associations de défense des victimes de la route les dispositions du code de procédure pénale s'appliquant à certaines associations
Marchal Jean. Les facteurs qui déterminent le taux des salaires dans le monde moderne : du prix du travail au revenu du travailleur . In: Revue économique, volume 1, n°2, 1950. pp. 129-156.