LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 86 > 90
Décisions mentionnant Article 903 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
Famille et tenure paysanne : aux origines de la guerre des Paysans en Allemagne
Sabean David. Famille et tenure paysanne : aux origines de la guerre des Paysans en Allemagne. In: Annales. Économies, Sociétés, Civilisations. 27ᵉ année, N. 4-5, 1972. pp. 903-922.
Jurisprudence française relative au droit international
Maziau Nicolas, Cazala Julien, Jambon Nicolas, Maunoury Myriam. Jurisprudence française relative au droit international. In: Annuaire français de droit international, volume 50, 2004. pp. 876-903.
Histoire de l'administration française au XIXe siècle
1ère Chambre
66878d0405d6f7f678d493d0
proposition de loi tendant à modifier certaines dispositions du code de procédure pénale et à permettre la réparation intégrale de la victime partie civile en cas d'acquittement au bénéfice du doute,
Thuillier Guy. Histoire de l'administration française au XIXe siècle. In: École pratique des hautes études. 4e section, Sciences historiques et philologiques. Annuaire 1977-1978. 1978. pp. 903-912.