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Décisions mentionnant Article 328 P — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
Parution: George Sand, La Famille de Germandre
George Sand Œuvres complètes sous la direction de Béatrice Didier 1861 La Famille de Germandre Édition critique par Dominique Laporte No 142. 2014. 1 vol., 328 p., relié, 15 × 22 cm. ISBN 978-2-7453-2297-5. 80 € Inspiré d’une pièce de George Sand, L’Homme de campagne (1860), La Famille de Germandre (1861) raconte une succession testamentaire opposant après la Révolution les deux branches d’une famille aristocratique, dont l’une s’est mésalliée avec la paysannerie. Ne pouvant plus invoquer ...
Droit international public : Carreau (D.) — Droit international — Paris, Pédone, 1986, 612 p. Nguyen Quoc Dinh ; Dailler (P.) ; Pellet (A.) — Droit international public 3e éd. — Paris, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1987, 1189 p
Mazeran Hélène. Droit international public : Carreau (D.) — Droit international — Paris, Pédone, 1986, 612 p. Nguyen Quoc Dinh ; Dailler (P.) ; Pellet (A.) — Droit international public 3e éd. — Paris, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1987, 1189 p. In: Revue française d'administration publique, N°42, 1987. pp. 212-215.
3ème chambre, JU
DTA_2208623_20251119
projet de loi portant réforme de la dotation globale de fonctionnement et modifiant le code des communes et le code général des impôts