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MODÈLE D'AUTORISATION D'ENSEIGNER
Le Autorisation d'enseigner Décision n° Vu le code des transports ; Vu le décret n° 2007-1167 du 2 août 2007 relatif au permis de conduire et à la formation à la conduite des bateaux de plaisance à moteur ; Vu la demande présentée par Décide :
Nom : Prénom : Pour les catégories suivantes : Option côtière Délivrée le Extension hauturière Délivrée le Option eaux intérieures Délivrée le Extension grande plaisance eaux intérieures Délivrée le
Le préfet et par délégation le