Texte de l'article
Élément Polluants Série chronologique Dates de déclaration
Émissions nationales totales par catégorie de sources (1) de la NND (2) SO2, NOX, COVNM, NH3, CO Déclaration annuelle, de 1990 jusqu'à l'année de déclaration moins 2 (X-2) 15 février
Émissions nationales totales par catégorie de sources de la NND PM2,5, PM10 (8) et, si disponible, CS Déclaration annuelle, de 2000 jusqu'à l'année de déclaration moins 2 (X-2) 15 février
Émissions nationales totales par catégorie de sources de la NND Métaux lourds (As, Cr, Cu, Ni, Se et Zn et leurs composés) (9) Déclaration annuelle, de 1990 (2000 pour les PTS) jusqu'à l'année de déclaration moins 2 (X-2) 15 février
Tableau B
Élément Polluants Série chronologique/Années cibles Dates de déclaration
Données maillées nationales des émissions, par catégorie de sources SO2, NOX, COVNM, CO, NH3, PM10, PM2,5 Tous les quatre ans pour l'année de déclaration moins 2 (X-2) 1er mai
Grandes sources ponctuelles par catégorie de sources SO2, NOX, COVNM, CO, NH3, PM10, PM2,5 Tous les quatre ans pour l'année de déclaration moins 2 (X-2) 1er mai
Tableau C
Tableau D
Élément Polluants Série chronologique/Années cibles Dates de déclaration
Données maillées nationales des émissions, par catégorie de sources SO2, NOX, COVNM, CO, NH3, PM10, PM2,5 Tous les ans 15 mars
(1) Les émissions naturelles sont déclarées conformément aux méthodes établies dans la convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance (PATLD) et le guide EMEP/AEE sur l'inventaire des émissions de polluants atmosphériques. Elles ne sont pas intégrées aux totaux nationaux et font l'objet d'une déclaration séparée.