LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 30
Décisions mentionnant Article 198 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
XI. Le renouvellement de l’État territorial : le prisme de la décentralisation autonomique
Chicot Pierre-Yves. XI. Le renouvellement de l’État territorial : le prisme de la décentralisation autonomique. In: Droit et gestion des collectivités territoriales. Tome 37, 2017. Les territoires de l’Etat. pp. 187-198.
Des systèmes religieux
Yaoting Chen. Des systèmes religieux. In: Cahiers d'Extrême-Asie, vol. 4, 1988. Numéro spécial Etudes taoïstes I / Special Issue on Taoist Studies I en l'honneur de Maxime Kaltenmark. pp. 189-198.
Propriété et droits réels. Atteintes par voie de fait
cr
6137257fcd5801467741e449
proposition de loi tendant à insérer dans le code de procédure pénale un article complémentaire étendant aux associations de défense des victimes de la route les dispositions du code de procédure pénale s'appliquant à certaines associations
Rozès Louis. Propriété et droits réels. Atteintes par voie de fait. In: Droit et Ville, tome 17, 1984. La mise en application de la loi Quilliot. Session d'études du 23 mai 1984, à Toulouse. pp. 194-198.