LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 77 > 11
Décisions mentionnant Article 12 — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
La loi chinoise du 12 mars 1984 sur les brevets
Cousin Pierre. La loi chinoise du 12 mars 1984 sur les brevets. In: Revue internationale de droit comparé. Vol. 37 N°4, Octobre-décembre 1985. pp. 1028-1042.
Colloque : Les technologies de la procréation au Sud. Dispositifs, savoirs, expériences. 12 & 13 décembre 2013.
Jeudi 12 Décembre – vendredi 13 Décembre 2013 Colloque LES TECHNOLOGIES DE LA PROCREATION AU SUD. DISPOSITIFS, SAVOIRS, EXPERIENCES. Université Paris Descartes Amphithéatre Vulpian 12 rue de l’Ecole de Médecine – 75006 – Paris Inscriptions : amp.afrique@gmail.com Avec la participation de l’Agence Nationale de la Recherche (ANR), Et de l’Institut de Recherche pour le Développement (IRD) COMITE SCIENTIFIQUE : Doris Bonnet Directrice de Recherches en anthropologie à l’IRD. Michel Cot Médeci...
civ1
ECLI:FR:CCASS:2021:C100325
proposition de loi constitutionnelle portant Titre II à la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 26 août 1789
Du Grenelle de l’environnement à la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement
Prieur Michel. Du Grenelle de l’environnement à la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement. In: Revue Juridique de l'Environnement, numéro spécial, 2010. Présentation de la loi portant engagement national pour l’environnement (Grenelle 2) pp. 7-12.