Décisions mentionnant Article XVII — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.
proposition de loi tendant à reconnaitre officiellement le caractère de journée nationale du souvenir et du recueillement à la date du 16 octobre, anniversaire du transfert du soldat inconnu d'Algérie à Notre-Dame-de-Lorette
proposition de loi tendant à faire figurer, sur l'acte de décès des personnes ayant trouvé la mort dans un camp de déportation l'indication, comme lieu de décès, dudit camp de déportation et, lorsque celui-ci est inconnu, la mention << mort en déportation >>
Noblesse d'épée et tradition militaire au XVIIIème siècle
Béchu Philippe. Noblesse d'épée et tradition militaire au XVIIIème siècle. In: Histoire, économie et société, 1983, 2ᵉ année, n°4. pp. 507-548.
Chapitre XVII. Les idées
Dans le domaine technique mais crucial des finances comme dans les autres Louis XI entendait donc mener seul sa barque. Il paraît intéressant de déterminer à présent dans quelle mesure il fit preuve, dans l’exercice de ses prérogatives souveraines, de conformisme ou d’indépendance d’esprit. Les conceptions qui guidèrent sa politique en matière de recettes comme de dépenses furent-elles fidèles aux idées admises par ses contemporains, ou les heurtèrent-elles au contraire ? Le roi refléta-t-il dans...
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Le Gentleman, la propriété foncière et le négoce
Puel Marc. Le Gentleman, la propriété foncière et le négoce. In: XVII-XVIII. Bulletin de la société d'études anglo-américaines des XVIIe et XVIIIe siècles. N°39, 1994. pp. 37-49.