Doctrine Fiscale — BOFIP

BIC - Base d'imposition - Erreurs et décisions de gestion - Intangibilité du bilan d'ouverture du premier exercice non prescrit - Champ d'application et principe

BOI-BIC-BASE-40-20-10

BIC - Base d'imposition - Erreurs et décisions de gestion - Intangibilité du bilan d'ouverture du premier exercice non prescrit - Champ d'application et principe

BOI-BIC-BASE-40-20-10

BIC - Base d'imposition - Définition du résultat imposable - Définition de la part de bénéfices imposables en cas de participations dans une société de personnes - Règles générales

BOI-BIC-BASE-10-20-10

BIC - Base d'imposition - Définition du résultat imposable

BOI-BIC-BASE-10

BIC - Base d'imposition - Définition du résultat imposable - Définition de la part de bénéfices imposables en cas de participations dans une société de personnes - Précisions sur les copropriétés de navires de commerce et les copropriétés d'étalon

BOI-BIC-BASE-10-20-20

BIC - Base d'imposition - Définition de la part de bénéfices imposables en cas de participations dans une société de personnes

BOI-BIC-BASE-10-20

BIC - Base d'imposition - Définition du résultat imposable - Définition de la part de bénéfices imposables en cas de participations dans une société de personnes - Règles générales

BOI-BIC-BASE-10-20-10

BIC - Actualisation du taux maximum des intérêts admis en déduction d'un point de vue fiscal

ACTU-2021-00154

BIC - Provisions réglementées - Provisions pour reconstitution des gisements pétroliers et miniers

BOI-BIC-PROV-60-10

BIC - Actualisation du taux maximum des intérêts admis en déduction d'un point de vue fiscal

ACTU-2021-00154

BIC - Frais et charges - Charges exceptionnelles - Opérations concernées

BOI-BIC-CHG-60-20

BIC - Frais et charges - Charges exceptionnelles - Opérations concernées

BOI-BIC-CHG-60-20

BIC - Précisions relatives aux fonds de dotation redistributeurs finançant à la fois des organismes éligibles au régime fiscal du mécénat et des organismes ou structures non éligibles à ce régime - Rescrit

ACTU-2021-00132

BIC - Précisions relatives aux fonds de dotation redistributeurs finançant à la fois des organismes éligibles au régime fiscal du mécénat et des organismes ou structures non éligibles à ce régime - Rescrit

ACTU-2021-00132

BIC - Plus-values et moins-values - Régimes particuliers - Exonération des plus-values réalisées par les petites entreprises - Conditions d'application de l'exonération

BOI-BIC-PVMV-40-10-10-20

BIC - Crédit d'impôt au profit des établissements de crédit et des sociétés de financement qui octroient des prêts à taux zéro (PTZ+) permettant la première accession à la propriété des personnes physiques - Aménagements du dispositif (loi n° 2020-1721 du 29 décembre 2020 de finances pour 2021, art. 164)

ACTU-2021-00112

BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt au titre de prêts à taux zéro (PTZ+) pour la première accession à la propriété des personnes physiques - Champ d'application

BOI-BIC-RICI-10-140-10

BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt au titre de prêts à taux zéro (PTZ+) pour la première accession à la propriété des personnes physiques - Modalités d'application

BOI-BIC-RICI-10-140-20-10

BIC - Crédit d'impôt au profit des établissements de crédit et des sociétés de financement qui octroient des prêts à taux zéro (PTZ+) permettant la première accession à la propriété des personnes physiques - Aménagements du dispositif (loi n° 2020-1721 du 29 décembre 2020 de finances pour 2021, art. 164)

ACTU-2021-00112

BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt au titre de prêts à taux zéro (PTZ+) pour la première accession à la propriété des personnes physiques - Modalités déclaratives et de contrôle

BOI-BIC-RICI-10-140-30

BIC - Prêt de titres - Suppression à l'article 38 bis du code général des impôts (CGI) de renvois aux articles L. 211-24 à L. 211-26 du code monétaire et financier (loi n° 2020-1721 du 29 décembre 2020 de finances pour 2021, art. 175)

ACTU-2021-00105