Doctrine Fiscale — BOFIP

BIC - Champ d'application et territorialité - Revenus imposables par détermination de la loi - Profits réalisés par les intermédiaires pour le négoce des biens

BOI-BIC-CHAMP-20-20

BIC - Champ d'application et territorialité - Revenus imposables par nature

BOI-BIC-CHAMP-10

BIC - Plus-value et moins-value - Régimes particuliers - Plus-values et moins-values en cours d'exploitation - Exonération des plus-values réalisées lors de la cession de bateaux de navigation intérieure affectés au transport de marchandises

BOI-BIC-PVMV-40-10-90

BIC - Plus values et moins values - Régime fiscal des plus et moins values nettes à court terme - Plus-values à court terme réalisées à l'occasion de la cession de navires de pêche ou de parts de copropriété de tels navires

BOI-BIC-PVMV-20-30-20

BIC - Actualisation du taux maximum des intérêts admis en déduction d'un point de vue fiscal

ACTU-2020-00004

BIC - Actualisation du taux maximum des intérêts admis en déduction d'un point de vue fiscal

ACTU-2020-00004

BIC - Obligations des opérateurs de plateformes de mise en relation par voie électronique (loi n° 2018-898 du 23 octobre 2018 relative à la lutte contre la fraude, art. 10 ; arrêté du 30 décembre 2019 pris pour l'application de l'article 242 bis du code général des impôts) - Publication professionnelle urgente

ACTU-2020-00001

BIC - Obligation de dépôt des comptes annuels par les entreprises exploitantes dans le cadre des régimes d'aide fiscale à l'investissement productif outre-mer (CGI, art. 199 undecies B ; CGI, art. 217 undecies et CGI, art. 244 quater W) - Publication professionnelle urgente

ACTU-2019-00226

BIC - Obligation de dépôt des comptes annuels par les entreprises exploitantes dans le cadre des régimes d'aide fiscale à l'investissement productif outre-mer (CGI, art. 199 undecies B ; CGI, art. 217 undecies et CGI, art. 244 quater W) - Publication professionnelle urgente

ACTU-2019-00226

BIC - Amortissement des accumulateurs ou des équipements spécifiques permettant l'utilisation du gaz de pétrole liquéfié (GPL) ou de gaz naturel véhicules (GNV) utilisés pour le fonctionnement des véhicules hybrides (CGI, art. 39, 4) - Rescrit

ACTU-2019-00218

BIC - Amortissements - Régimes particuliers - Amortissements des véhicules de tourisme

BOI-BIC-AMT-20-40-50

BIC - Amortissements - Régimes particuliers - Amortissements des véhicules de tourisme

BOI-BIC-AMT-20-40-50

BIC - Amortissements - Régime des amortissements exceptionnels - Mesures en faveur de la lutte contre les pollutions

BOI-BIC-AMT-20-30-10

BIC - Amortissement des accumulateurs ou des équipements spécifiques permettant l'utilisation du gaz de pétrole liquéfié (GPL) ou de gaz naturel véhicules (GNV) utilisés pour le fonctionnement des véhicules hybrides (CGI, art. 39, 4) - Rescrit

ACTU-2019-00218

BIC - Amortissements - Régime des amortissements exceptionnels - Mesures en faveur de la lutte contre les pollutions

BOI-BIC-AMT-20-30-10

BIC - Actualisation du taux maximum des intérêts admis en déduction d'un point de vue fiscal

ACTU-2019-00205

BIC - Actualisation du taux maximum des intérêts admis en déduction d'un point de vue fiscal

ACTU-2019-00205

BIC - Crédit d'impôt au titre des avances remboursables ne portant pas intérêt pour le financement de travaux d'amélioration de la performance énergétique des logements anciens - Aménagements du dispositif de l'éco-prêt à taux zéro (PTZ) - (loi n° 2018-1317 du 28 décembre 2018 de finances pour 2019, art. 184)

ACTU-2019-00199

BIC - Crédit d'impôt au titre des avances remboursables ne portant pas intérêt pour le financement de travaux d'amélioration de la performance énergétique des logements anciens - Aménagements du dispositif de l'éco-prêt à taux zéro (PTZ) - (loi n° 2018-1317 du 28 décembre 2018 de finances pour 2019, art. 184)

ACTU-2019-00199

BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt pour investissements réalisés et exploités par les PME en Corse - Investissements éligibles - Jurisprudence (CE, arrêt du 27 septembre 2019 n° 432067) (Entreprises - publication urgente)

ACTU-2019-00196

BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt pour investissements réalisés et exploités par les PME en Corse - Investissements éligibles - Jurisprudence (CE, arrêt du 27 septembre 2019 n° 432067) (Entreprises - publication urgente)

ACTU-2019-00196