Doctrine Fiscale — BOFIP

BIC - Plus-values et moins-values - Régime fiscal des plus et moins values des entreprises relevant de l'impôt sur le revenu - Régime fiscal des plus et moins values à court terme et à long terme - Régime fiscal des plus-values et moins-values nettes à court terme

BOI-BIC-PVMV-20-30-10

BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédits d'impôt - Crédit d'impôt recherche - Champ d'application - Dépenses de personnels concernées

BOI-BIC-RICI-10-10-10-30

BIC - Base d'imposition - Définition du bénéfice imposable en cas de distribution par un FPI de revenus issus d'une activité de location meublée

BOI-BIC-BASE-10-30

BIC - Base d'imposition - Définition du bénéfice imposable en cas de distribution par un FPI de revenus issus d'une activité de location meublée

BOI-BIC-BASE-10-30

BIC - IF - Prorogation et aménagement des exonérations fiscales applicables dans les zones de revitalisation rurale (ZRR) (loi n° 2015-1786 du 29 décembre 2015 de finances rectificative pour 2015, art. 45) (loi n° 2015-1785 du 29 décembre 2015 de finances pour 2016, art.15)

ACTU-2016-00172

BIC - Champ d'application et territorialité - Location en meublé

BOI-BIC-CHAMP-40

BIC - IF - Aménagement du régime fiscal des meublés de tourisme (loi n° 2015-1785 du 29 décembre 2015 de finances pour 2016, art. 91)

ACTU-2016-00176

BIC - Bénéfices industriels et commerciaux

BOI-BIC

BIC - Consultation publique - Crédit d'impôt recherche (CIR) - Dépenses de personnel et de fonctionnement

ACTU-2016-00164

BIC - Plus-values et moins-values - Régime fiscal des plus et moins values des entreprises relevant de l'impôt sur le revenu - Régime fiscal des plus et moins values à court terme et à long terme - Régime fiscal des plus-values et moins-values nettes à court terme

BOI-BIC-PVMV-20-30-10

BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédits d'impôt - Crédit d'impôt recherche - Champ d'application - Dépenses de personnels concernées

BOI-BIC-RICI-10-10-10-30

BIC - CF - Institution d'un comité consultatif du crédit d'impôt pour dépenses de recherche (loi n° 2015-1786 du 29 décembre 2015 de finances rectificative pour 2015, art. 46)

ACTU-2016-00167

BIC - IF - Prorogation et aménagement des exonérations fiscales applicables dans les zones de revitalisation rurale (ZRR) (loi n° 2015-1786 du 29 décembre 2015 de finances rectificative pour 2015, art. 45) (loi n° 2015-1785 du 29 décembre 2015 de finances pour 2016, art.15)

ACTU-2016-00172

BIC - Champ d'application et territorialité - Location en meublé

BOI-BIC-CHAMP-40

BIC - IF - Aménagement du régime fiscal des meublés de tourisme (loi n° 2015-1785 du 29 décembre 2015 de finances pour 2016, art. 91)

ACTU-2016-00176

BIC - IS - TFP - IF - Prise en compte de l'entrée en vigueur de nouveaux règlements communautaires (loi n° 2014-1545 du 20 décembre 2014 relative à la simplification de la vie des entreprises, art. 53)(loi n° 2014-1655 du 29 décembre 2014 de finances rectificative pour 2014, art. 67)( loi n° 2015-1786 du 29 décembre 2015 de finances rectificative pour 2015, art. 78)

ACTU-2016-00131

BIC - Réductions et crédits d'impôt - Réduction d'impôt pour investissements réalisés en outre-mer - Champ d'application

BOI-BIC-RICI-20-10-10

BIC - Actualisation du taux maximum des intérêts admis en déduction d'un point de vue fiscal

ACTU-2016-00135

LETTRE - BIC - Modèle de lettre d'option pour le crédit d'impôt en faveur des investissements productifs outre-mer prévu à l'article 244 quater W du code général des impôts

BOI-LETTRE-000226

BIC - IS - TFP - IF - Prise en compte de l'entrée en vigueur de nouveaux règlements communautaires (loi n° 2014-1545 du 20 décembre 2014 relative à la simplification de la vie des entreprises, art. 53)(loi n° 2014-1655 du 29 décembre 2014 de finances rectificative pour 2014, art. 67)( loi n° 2015-1786 du 29 décembre 2015 de finances rectificative pour 2015, art. 78)

ACTU-2016-00131

BIC - Actualisation du taux maximum des intérêts admis en déduction d'un point de vue fiscal

ACTU-2016-00135