Doctrine Fiscale — BOFIP

ANNEXE - BIC - Obligations comptables des commerçants soumis au régime simplifié

BOI-ANNX-000124

BIC - Obligations déclaratives - Obligations fiscales et comptables dans le cadre du régime du réel normal d'imposition - Personnes tenues de souscrire la déclaration spéciale

BOI-BIC-DECLA-30-10-10-10

BIC - Obligations déclaratives - Obligations fiscales et comptables dans le cadre du régime du réel normal d'imposition - Personnes tenues de souscrire la déclaration spéciale

BOI-BIC-DECLA-30-10-10-10

BIC - Mesure de simplification visant à dispenser de déclaration les associés des sociétés en participation (SEP)

ACTU-2015-00187

BIC - Amortissements - Régime de l'amortissement dégressif spécifique à certains biens

BOI-BIC-AMT-20-20-50

BIC - Actualisation du taux maximum des intérêts admis en déduction d'un point de vue fiscal

ACTU-2015-00179

FORMULAIRE - BIC - Zones franches urbaines - territoires entrepreneurs (ZFU-TE) - Modèle de fiche de calcul complémentaire à joindre à la déclaration afférente au résultat de la période d’imposition (CGI, art. 44 octies A)

BOI-FORM-000032

BIC - Produits et stocks - Opérations réalisées par les entreprises sur les marchés financiers à terme - Contrats à terme d'instruments financiers en cours à la clôture de l'exercice

BOI-BIC-PDSTK-10-20-70-10

BIC - IS - IF - Régime fiscal des "SCOP d'amorçage" (loi n° 2013-1279 du 29 décembre 2013 de finances rectificative pour 2013, art. 16)

ACTU-2015-00175

BIC - Intéressement et participation - Participation des salariés aux résultats de l'entreprise - Dispositions fiscales - Régime fiscal de la participation au regard de l'employeur - Sommes affectées à la réserve spéciale de participation

BOI-BIC-PTP-10-20-10-10

BIC - Plus-values et moins-values - Régime fiscal des plus et moins values à court terme et à long terme

BOI-BIC-PVMV-20

ANNEXE - BIC - TVA - Lexique sur les instruments financiers à terme (IFT)

BOI-ANNX-000212

BIC - Produits et stocks - Opérations réalisées par les entreprises sur les marchés financiers à terme - Couverture du risque d'une opération de l'un des deux exercices suivants

BOI-BIC-PDSTK-10-20-70-20

BIC - Champ d'application et territorialité - Exonérations - Entreprises implantées dans les zones franches urbaines (ZFU) de première et deuxième générations - Périodes d'application des allègements fiscaux et de réalisation des bénéfices

BOI-BIC-CHAMP-80-10-20-30

FORMULAIRE - BIC - Zones franches urbaines (ZFU) - Modèle de fiche de calcul à joindre à la déclaration afférente au résultat de la période d’imposition (CGI, art. 44 octies)

BOI-FORM-000078

BIC - Champ d'application et territorialité - Exonérations - Entreprises implantées dans les zones franches urbaines (ZFU) de première et deuxième générations - Portée et calcul des allègements fiscaux

BOI-BIC-CHAMP-80-10-20-40

BIC - Actualisation du taux maximum des intérêts admis en déduction d'un point de vue fiscal

ACTU-2015-00179

FORMULAIRE - BIC - Zones franches urbaines - territoires entrepreneurs (ZFU-TE) - Modèle de fiche de calcul complémentaire à joindre à la déclaration afférente au résultat de la période d’imposition (CGI, art. 44 octies A)

BOI-FORM-000032

BIC - Produits et stocks - Contrats d'échange de taux d'intérêt ou de devises (swaps)

BOI-BIC-PDSTK-10-20-80-40

BIC - Produits et stocks - Opérations réalisées par les entreprises sur les marchés financiers à terme - Contrats à terme d'instruments financiers en cours à la clôture de l'exercice

BOI-BIC-PDSTK-10-20-70-10

FORMULAIRE - BIC - Zones franches urbaines - territoires entrepreneurs (ZFU -TE) - Modèle de fiche de calcul principale à joindre à la déclaration afférente au résultat de la période d’imposition (CGI, art. 44 octies A)

BOI-FORM-000072