Doctrine Fiscale — BOFIP

BIC – Frais et charges – Distinction entre éléments d'actif et charges – Dérogation aux principes généraux de détermination des actifs et décisions de gestion

BOI-BIC-CHG-20-30

BIC – Provisions – Provisions pour risques et charges

BOI-BIC-PROV-30

BIC – Plus-values et moins-values – Règles générales - Fait générateur des plus-values et moins-values d'actif immobilisé

BOI-BIC-PVMV-10-10

BIC - Amortissements - Régimes particuliers - Amortissement des biens donnés en location ou mis à disposition - Principes généraux

BOI-BIC-AMT-20-40-10-10

BIC – Charges d'exploitation – Charges sociales afférentes aux rémunérations des salariés autres que le conjoint de l'exploitant individuel ou de l'associé d'une société

BOI-BIC-CHG-40-40-40

BIC - Règles particulières d'imputation des déficits

BOI-BIC-DEF-20-20

BIC - Produits et stocks - Evaluation des productions (ou travaux) en cours

BOI-BIC-PDSTK-20-20-20

BIC - Frais et charges - Distinction entre éléments d'actif et charges - Valorisation des actifs - Dépenses relatives à des immobilisations existantes

BOI-BIC-CHG-20-20-20

BIC - Champ d'application - Personnes imposables - Sociétés de personnes et assimilées - Règles générales d'imposition

BOI-BIC-CHAMP-70-20-10

BIC - Amortissements - Régimes particuliers - Amortissements financiers et entreprises concessionnaires

BOI-BIC-AMT-20-40-40

BIC – Amortissements- Régime de l'amortissement linéaire

BOI-BIC-AMT-20-10

BIC - Frais et charges - Charges financières - Intérêts des capitaux appartenant à des tiers - Exercice de déduction

BOI-BIC-CHG-50-20-20

BIC - Provisions – Conditions de constitution – Conditions de fond – Caractère probable de la perte ou de la charge

BOI-BIC-PROV-20-10-30

BIC – Plus-values et moins-values – Règles générales

BOI-BIC-PVMV-10

BIC - Produits et stocks - Produits d'exploitation

BOI-BIC-PDSTK-10-10

BIC - Produits et stocks - Primes de remboursement

BOI-BIC-PDSTK-10-20-60

BIC - Frais et charges - Charges financières - Frais et charges relatifs aux emprunts - Emprunts dont la rémunération autre que les intérêts est supérieure à 10 % des sommes reçues à l'émission - Champ d'application

BOI-BIC-CHG-50-30-20-10

BIC - Frais et charges - Charges financières - Emprunts et découverts bancaires de l'entreprise lorsque le « compte de l'exploitant » est débiteur

BOI-BIC-CHG-50-40

BIC – Opérations emportant cession ou cessation d'entreprise

BOI-BIC-CESS-10-20

BIC - Déficits - Modalités d'imputation

BOI-BIC-DEF-20

BIC - Amortissements – Régimes particuliers d'amortissement

BOI-BIC-AMT-20-40