Doctrine Fiscale — BOFIP

BIC – Plus-values et moins-values du portefeuille-titres – Cession des titres du portefeuille – Dispositions particulières aux échanges d'actions résultant d'une offre publique d'échange – Champ d'application du sursis d'imposition

BOI-BIC-PVMV-30-30-60-10

BIC - Provisions – Conditions de constitution – Conditions de fond – Origine de la perte ou de la charge

BOI-BIC-PROV-20-10-40

BIC - Produits et stocks - Primes à la construction

BOI-BIC-PDSTK-10-30-10-50

BIC - Frais et charges - Charges financières - Frais et charges relatifs aux emprunts

BOI-BIC-CHG-50-30

BIC – Amortissements – Régimes particuliers – Solutions particulières admises dans certains secteurs professionnels et à l'égard de certains biens

BOI-BIC-AMT-20-40-60

BIC - Champ d'application et territorialité - Revenus imposables par détermination de la loi - Profits réalisés par les marchands de biens et assimilés - Décisions doctrinales ou jurisprudentielles précisant les opérations imposables - Opérations réalisées par des personnes physiques et considérées comme non habituelles et spéculatives

BOI-BIC-CHAMP-20-10-20-30

BIC - Champ d'application - Revenus imposables par détermination de la loi - Profits réalisés par les marchands de biens et assimilés - Personnes imposables

BOI-BIC-CHAMP-20-10-30

BIC – Plus-values et moins-values du portefeuille-titres - Évaluation des titres du portefeuille

BOI-BIC-PVMV-30-20

BIC – Charges d'exploitation - Rémunérations de l'exploitant individuel, des associés de sociétés et des membres de leurs familles – Cotisations sociales dont la déduction est plafonnée - Limites de déduction

BOI-BIC-CHG-40-50-40-20

BIC – Charges d'exploitation - Rémunérations de l'exploitant individuel, des associés de sociétés et des membres de leurs familles – Cotisations sociales dont la déduction est plafonnée – Mesure transitoire

BOI-BIC-CHG-40-50-40-30

BIC - Produits et stocks - Produits exceptionnels

BOI-BIC-PDSTK-10-30

BIC - Frais et charges - Conditions générales de déduction - Charges effectives et justifiées

BOI-BIC-CHG-10-20

BIC - Amortissements – Régime des amortissements exceptionnels - Mesures en faveur de la protection de l'environnement

BOI-BIC-AMT-20-30-20

BIC – Provisions réglementées – Provisions pour reconstitution des gisements d'hydrocarbures – Constitution, utilisation et suivi de la provision

BOI-BIC-PROV-60-10-10-20

BIC - Produits et stocks - Subventions soumises au régime de droit commun

BOI-BIC-PDSTK-10-30-10-10

BIC – Cession ou cessation d'activité – Détermination du bénéfice imposable - Période d'imposition

BOI-BIC-CESS-30-10

BIC - Champ d'application - Personnes imposables - Groupements d'intérêt économique et sociétés civiles de moyens soumis au régime des sociétés de personnes

BOI-BIC-CHAMP-70-20-50

BIC – Provisions – Provisions réglementées - Provision pour mise en conformité

BOI-BIC-PROV-60-90

BIC – Champ d'application et territorialité - Revenus imposables par détermination de la loi - Profits réalisés par les lotisseurs - Opérations imposables

BOI-BIC-CHAMP-20-30-10

BIC – Amortissements - Régime de l'amortissement dégressif - Entreprises concernées

BOI-BIC-AMT-20-20-10

BIC – Charges d'exploitation – Rémunérations des salariés autres que le conjoint de l'exploitant individuel ou de l'associé d'une société - Pensions de retraite, allocations et secours

BOI-BIC-CHG-40-40-50