Doctrine Fiscale — BOFIP

BIC - Produits et stocks - Titres à revenu fixe détenus par les entreprises d'assurance et de capitalisation

BOI-BIC-PDSTK-10-20-100

BIC – Cession ou cessation d'activité– Décès de l'exploitant

BOI-BIC-CESS-20

BIC - Champ d'application - Personnes imposables - Sociétés de personnes et assimilées - Sociétés créées de fait

BOI-BIC-CHAMP-70-20-60

BIC – Provisions – Conditions de constitution des provisions

BOI-BIC-PROV-20

BIC – Provisions réglementées – Entreprises d'assurance et de réassurance – Provisions globales pour risque d'exigibilité

BOI-BIC-PROV-60-70-40

BIC –Provisions réglementées – Provisions pour hausse des prix – Comptabilisation de la provision

BOI-BIC-PROV-60-30-20

BIC - Produits et stocks - Copropriétés d'étalon - Cas pratiques d'imposition des propriétaires

BOI-BIC-PDSTK-10-20-110-30

BIC - Plus-values et moins-values - Régime fiscal des plus-values et moins-values à court terme et à long terme - Régime fiscal des plus-values et moins-values nettes à court terme

BOI-BIC-PVMV-20-30

BIC - Cession ou cessation d'entreprise - Définition

BOI-BIC-CESS-10-10

BIC - Plus-values et moins-values - Régime particuliers - Plus et moins-values réalisées en fin d'exploitation - Transmission d'une entreprise individuelle par voie d'apport en société - Obligations déclaratives

BOI-BIC-PVMV-40-20-30-30

BIC - Produits et stocks - Valorisation des stocks

BOI-BIC-PDSTK-20-20-10-10

BIC - Champ d'application et territorialité - Personnes imposables – Sociétés anonymes, sociétés par actions simplifiées et sociétés à responsabilité limitée ayant opté pour le régime des sociétés de personnes - Modalités et conséquences de la sortie du régime des sociétés de personnes

BOI-BIC-CHAMP-70-20-40-30

BIC – Amortissements – Régimes particuliers des biens donnés en location ou mis à disposition – Conséquences des limitations sur le résultat des associés, copropriétaires ou membres

BOI-BIC-AMT-20-40-10-30

BIC – Champ d'application et territorialité - Revenus imposables par détermination de la loi - Profits réalisés par les lotisseurs

BOI-BIC-CHAMP-20-30

BIC - Amortissements – Règles de déduction – Comptabilisation des amortissements – Obligation de constater l'amortissement en comptabilité

BOI-BIC-AMT-10-50-10

BIC – Charges d'exploitation - Rémunérations de l'exploitant individuel, des associés de sociétés et des membres de leurs familles – Cotisations sociales dont la déduction est plafonnée – Exercice ou année d'imputation

BOI-BIC-CHG-40-50-40-40

BIC - Produits et stocks - Opérations réalisées par les entreprises sur les marchés financiers à terme - Cas particulier des contrats d'option

BOI-BIC-PDSTK-10-20-70-50

BIC - Produits et stocks - Opérations réalisées par les établissements de crédit et les entreprises d’investissement

BOI-BIC-PDSTK-10-20-80

BIC - Frais et charges – Charges exceptionnelles

BOI-BIC-CHG-60

BIC – Frais et charges – Charges d'exploitation - Charges externes

BOI-BIC-CHG-40-20

BIC - Amortissements – Régime de l'amortissement dégressif

BOI-BIC-AMT-20-20