Doctrine Fiscale — BOFIP

IR - Base d'imposition - Charges déductibles du revenu brut global - Déductibilité des pensions alimentaires - Conditions particulières de déduction - Pensions alimentaires versées aux ascendants

BOI-IR-BASE-20-30-20-10

IR - Base d'imposition - Charges déductibles du revenu brut global - Déductibilité des autres charges

BOI-IR-BASE-20-60

IR - Base d'imposition - Charges déductibles du revenu brut global - Déductibilité des pensions alimentaires - Conditions particulières de déduction - Revalorisation spontanée ou réévaluation des pensions alimentaires

BOI-IR-BASE-20-30-20-50

IR - Base d'imposition - Charges déductibles du revenu brut global - Déductibilité des pensions alimentaires

BOI-IR-BASE-20-30

IR - Liquidation

BOI-IR-LIQ

IR - Base d'imposition - Charges déductibles du revenu brut global - Déductibilité des pensions alimentaires - Conditions particulières de déduction

BOI-IR-BASE-20-30-20

IR- Prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu - Modalités d'application du prélèvement - Modalités d'application de la retenue à la source - Obligations de la personne tenue d'effectuer la retenue à la source - Obligations déclaratives

BOI-IR-PAS-30-10-30-10

IR - Retenue à la source - Travail à façon et notion de prestations fournies ou utilisées en France - Rescrit

ACTU-2019-00046

IR - Retenue à la source - Travail à façon et notion de prestations fournies ou utilisées en France - Rescrit

ACTU-2019-00046

IR - Prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu - Modalités d'application du prélèvement - Modalités d'application de la retenue à la source - Régularisation des erreurs de taux et d'assiette de prélèvement et régularisation des trop versés de revenus

BOI-IR-PAS-30-10-50

IR - Situations particulières liées au domicile - Application du droit interne en l'absence de conventions fiscales internationales - Revenus concernés

BOI-IR-DOMIC-10-10

IR- Prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu - Modalités d'application du prélèvement - Modalités d'application de la retenue à la source - Obligations de la personne tenue d'effectuer la retenue à la source - Obligations déclaratives

BOI-IR-PAS-30-10-30-10

IR - Situations particulières liées au domicile - Application du droit interne en l'absence de conventions fiscales internationales

BOI-IR-DOMIC-10

IR - Prélèvement à la source (PAS) - Régularisation des erreurs de taux et d'assiette de prélèvement et régularisation des trop versés de revenus

ACTU-2019-00048

IR - Prélèvement à la source (PAS) - Régularisation des erreurs de taux et d'assiette de prélèvement et régularisation des trop versés de revenus

ACTU-2019-00048

IR - Liquidation - Détermination du quotient familial - Calcul du quotient familial

BOI-IR-LIQ-10-20

IR - Baisse des plafonds de la réduction d'impôt dite "réfaction DOM" (loi n° 2018-1317 du 28 décembre 2018 de finances pour 2019, art 16, I-1°; CGI, art. 197, I-3)

ACTU-2019-00043

IR - Liquidation - Calcul de l'impôt - Modalités particulières d'imposition - Départements d'outre-mer

BOI-IR-LIQ-20-30-10

IR - Liquidation - Détermination du quotient familial - Calcul du quotient familial

BOI-IR-LIQ-10-20

IR - Baisse des plafonds de la réduction d'impôt dite "réfaction DOM" (loi n° 2018-1317 du 28 décembre 2018 de finances pour 2019, art 16, I-1°; CGI, art. 197, I-3)

ACTU-2019-00043

IR - Liquidation - Calcul de l'impôt - Modalités particulières d'imposition - Départements d'outre-mer

BOI-IR-LIQ-20-30-10