Doctrine Fiscale — BOFIP

IR - Réduction d'impôt au titre des souscriptions en numéraire au capital de petites et moyennes entreprises (PME) non cotées (RI Madelin)

BOI-IR-RICI-90

IR - Réductions et crédits d'impôt - Souscriptions de parts de fonds d'investissement de proximité (FIP)

BOI-IR-RICI-110

IR - Réductions d'impôt au titre de la souscription en numéraire au capital de petites et moyennes entreprises non cotées (RI Madelin) ou de parts de certains fonds d'investissement

ACTU-2014-00136

IR - Réduction d'impôt au titre des souscriptions en numéraire au capital de petites et moyennes entreprises (PME) non cotées - Calcul de la réduction d'impôt - Assiette et taux de la réduction d'impôt

BOI-IR-RICI-90-20-10

IR - Etablissement de l'impôt - Obligations déclaratives

BOI-IR-DECLA-20

IR - Réduction d'impôt accordée au titre des cotisations versées aux associations syndicales chargées du défrichement forestier

BOI-IR-RICI-270

IR - Liquidation - Détermination du quotient familial - Personnes à charge - Enfants mineurs

BOI-IR-LIQ-10-10-10-10

IR - Etablissement de l'impôt - Obligations déclaratives

BOI-IR-DECLA-20

IR - RSA - CF - Simplification des obligations déclaratives - loi n° 2013-1279 du 29 décembre 2013 de finances rectificative pour 2013, art. 17

ACTU-2014-00134

IR - RSA - CF - Simplification des obligations déclaratives - loi n° 2013-1279 du 29 décembre 2013 de finances rectificative pour 2013, art. 17

ACTU-2014-00134

IR - Liquidation - Détermination du quotient familial - Personnes à charge - Enfants mineurs

BOI-IR-LIQ-10-10-10-10

IR - Base d'imposition - Charges déductibles du revenu brut global - Pensions alimentaires versées entre époux ou ex-époux et des contributions aux charges du mariage

BOI-IR-BASE-20-30-20-40

IR - Base d'imposition - Charges déductibles du revenu brut global - Pensions alimentaires versées entre époux ou ex-époux et des contributions aux charges du mariage

BOI-IR-BASE-20-30-20-40

IR - Actualisations de divers seuils - Retraite mutualiste du combattant - Pensions alimentaires - Avantages en nature consentis aux personnes âgées de plus de 75 ans vivants sous le même toit - Prestation compensatoire et conversion de rente en capital

ACTU-2014-00131

IR - Liquidation - Détermination du quotient familial - Personnes à charge - Enfants majeurs, mariés ou infirmes

BOI-IR-LIQ-10-10-10-20

IR - Liquidation - Détermination du quotient familial - Personnes à charge - Enfants majeurs, mariés ou infirmes

BOI-IR-LIQ-10-10-10-20

LETTRE - IR - Modèle d’attestation délivrée par la personne ou l’établissement assumant la garde de l’enfant

BOI-LETTRE-000001

IR - Crédit d'impôt en faveur des dépenses de frais de garde des jeunes enfants - Précisions sur la notion de "dépense effectivement supportée et versée pendant l'année d'imposition"

ACTU-2014-00121

IR - Crédit d'impôt en faveur des dépenses de frais de garde des jeunes enfants - Précisions sur la notion de "dépense effectivement supportée et versée pendant l'année d'imposition"

ACTU-2014-00121

IR - RFPI - SJ - Régime des monuments historiques et assimilés - Suppression des immeubles agréés du bénéfice du régime dérogatoire des monuments historiques

ACTU-2014-00117

IR - RFPI - SJ - Régime des monuments historiques et assimilés - Suppression des immeubles agréés du bénéfice du régime dérogatoire des monuments historiques

ACTU-2014-00117