Doctrine Fiscale — BOFIP

RFPI - Revenus fonciers - Conventionnement ANAH (« Borloo-ancien »)

BOI-RFPI-SPEC-20-40

RFPI - Revenus fonciers - Conventionnement ANAH (« Borloo-ancien »)

BOI-RFPI-SPEC-20-40

RFPI - Revenus fonciers - Dispositif « Borloo-neuf »

BOI-RFPI-SPEC-20-30

RFPI - Revenus Fonciers - Déduction forfaitaire majorée pour les logements anciens « Dispositif Besson-ancien »

BOI-RFPI-SPEC-20-10-30-10

RFPI - Revenus fonciers - Dispositif « Besson neuf » - Affectation des logements

BOI-RFPI-SPEC-20-10-20-20

RFPI - Revenus fonciers - Déduction au titre de l'amortissement « Robien » - Conditions d’application

BOI-RFPI-SPEC-20-20-20

RFPI - Revenus fonciers - Conventionnement Anah (ou « Borloo ancien ») - Modalités d'application de la déduction spécifique

BOI-RFPI-SPEC-20-40-30

RFPI - Revenus fonciers - Conventionnement Anah (ou « Borloo ancien ») - Champ d'application du dispositif

BOI-RFPI-SPEC-20-40-10

RFPI - Revenus fonciers - Dispositif « Borloo-neuf »

BOI-RFPI-SPEC-20-30

RFPI - Revenus Fonciers - Déduction forfaitaire majorée pour les logements anciens « Dispositif Besson-ancien »

BOI-RFPI-SPEC-20-10-30-10

RFPI - Revenus fonciers - Dispositif « Besson neuf » - Affectation des logements

BOI-RFPI-SPEC-20-10-20-20

RFPI - Revenus fonciers - Déduction au titre de l'amortissement « Robien » - Conditions d’application

BOI-RFPI-SPEC-20-20-20

RFPI - Revenus fonciers - Conventionnement Anah (ou « Borloo ancien ») - Modalités d'application de la déduction spécifique

BOI-RFPI-SPEC-20-40-30

RFPI - Revenus fonciers - Conventionnement Anah (ou « Borloo ancien ») - Champ d'application du dispositif

BOI-RFPI-SPEC-20-40-10

RFPI - Modalités de détermination des plus-values immobilières - Abattements exceptionnels applicables, sous conditions, aux plus-values résultant de la cession d'immeubles bâtis destinés à la démolition en vue de la reconstruction de logements (loi n° 2013-1278 du 29 décembre 2013 de finances pour 2014, art. 27)(loi n° 2014-891 du 8 août 2014 de finances rectificative pour 2014, art. 7)(loi n° 2014-1654 du 29 décembre 2014 de finances pour 2015, art. 4)

ACTU-2015-00097

RFPI - Modalités de détermination des plus-values immobilières - Abattements exceptionnels applicables, sous conditions, aux plus-values résultant de la cession d'immeubles bâtis destinés à la démolition en vue de la reconstruction de logements (loi n° 2013-1278 du 29 décembre 2013 de finances pour 2014, art. 27)(loi n° 2014-891 du 8 août 2014 de finances rectificative pour 2014, art. 7)(loi n° 2014-1654 du 29 décembre 2014 de finances pour 2015, art. 4)

ACTU-2015-00097

LETTRE - RFPI - Modèle d’attestation annuelle fournie par les sociétés non passibles de l’impôt sur les sociétés (dispositif "Besson")

BOI-LETTRE-000184

LETTRE - RFPI - Modèle de note annexe à joindre en cas de mise à disposition du logement (dispositif "Besson")

BOI-LETTRE-000185

ANNEXE - RFPI - Exemple de calcul de la déduction au titre de l’amortissement "Besson"

BOI-ANNX-000414

LETTRE - RFPI - Modèle d’attestation annuelle fournie par les sociétés non passibles de l’impôt sur les sociétés (dispositif "Besson")

BOI-LETTRE-000184

ANNEXE - RFPI - Engagement de location susceptible d'être suspendu - Exemple récapitulatif

BOI-ANNX-000416