Doctrine Fiscale — BOFIP

LETTRE - RFPI - Modèle d’option à produire par les propriétaires de logements (amortissement "Perissol")

BOI-LETTRE-000039

LETTRE - RFPI - Modèle d'attestation annuelle fournie par les sociétés non passibles de l'impôt sur les sociétés (amortissement "Périssol")

BOI-LETTRE-000181

LETTRE - RFPI - Modèle d'attestation annuelle fournie par les sociétés non passibles de l'impôt sur les sociétés (amortissement "Robien")

BOI-LETTRE-000044

LETTRE - RFPI - Modèle d'engagement de location à fournir par le conjoint survivant ou assimilé (Conventionnement ANAH - Borloo "ancien")

BOI-LETTRE-000006

RFPI – Revenus fonciers – Régimes spéciaux – Obligations déclaratives et modalités de remise en cause des déductions pratiquées au titre de l'amortissement « Périssol »

BOI-RFPI-SPEC-20-10-10-30

RFPI - Nouvelles modalités de détermination des plus-values de cession de biens immobiliers autres que des terrains à bâtir pour les cessions réalisées à compter du 1er septembre 2013 - Rectificatif

ACTU-2013-00200

RFPI - Nouvelles modalités de détermination des plus-values de cession de biens immobiliers autres que des terrains à bâtir pour les cessions réalisées à compter du 1er septembre 2013 - Rectificatif

ACTU-2013-00200

RFPI - TPVIE - Taxe sur les plus-values immobilières élevées (article 1609 nonies G du CGI)

ACTU-2013-00196

RFPI - Impact des nouvelles modalités de détermination des plus-values de cession de biens immobliers autres que des terrains à bâtir pour les cessions réalisées à compter du 1er septembre 2013

ACTU-2013-00199

RFPI - Taxe sur les plus-values immobilières élevées

BOI-RFPI-TPVIE

RFPI - TPVIE - Taxe sur les plus-values immobilières élevées (article 1609 nonies G du CGI)

ACTU-2013-00196

RFPI - Impact des nouvelles modalités de détermination des plus-values de cession de biens immobliers autres que des terrains à bâtir pour les cessions réalisées à compter du 1er septembre 2013

ACTU-2013-00199

RFPI - Plus-values immobilières - Calcul de l'impôt - Impôt sur le revenu

BOI-RFPI-PVI-30-30-10

RFPI - Plus-values immobilières - Calcul de l'impôt - Impôt sur le revenu

BOI-RFPI-PVI-30-30-10

RFPI - Nouvelles modalités de détermination des plus-values de cession de biens immobliers autres que des terrains à bâtir pour les cessions réalisées à compter du 1er septembre 2013

ACTU-2013-00192

RFPI - Nouvelles modalités de détermination des plus-values de cession de biens immobliers autres que des terrains à bâtir pour les cessions réalisées à compter du 1er septembre 2013

ACTU-2013-00192

ANNEXE - RFPI - Situation des garages et emplacements de stationnement au regard du montant des loyers à retenir, de la surface à retenir et de la base amortissable (Dispositif ROBIEN)

BOI-ANNX-000426

BAREME - RFPI - Mode de calcul direct des première, cinquième et vingt-cinquième annuités d'amortissement lorsque la période d'amortissement débute du 1er février au 1er décembre (Dispositif PERISSOL)

BOI-BAREME-000012

ANNEXE - RFPI - Situation des garages et emplacements de stationnement au regard du montant des loyers à retenir, de la surface à retenir et de la base amortissable (Dispositif ROBIEN)

BOI-ANNX-000426

RFPI - PVINR - Recouvrement du prélèvement

BOI-RFPI-PVINR-30

RFPI - PVINR - Recouvrement du prélèvement

BOI-RFPI-PVINR-30