Doctrine Fiscale — BOFIP

TVA - Régimes sectoriels - Agriculture - Coopératives agricoles

BOI-TVA-SECT-80-40-10

TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations imposables par disposition expresse de la loi - Opérations réalisées par les personnes morales de droit public - Règles applicables à certains organismes

BOI-TVA-CHAMP-10-20-10-20

TVA - Droits à déduction - Détermination des droits à déduction

BOI-TVA-DED-20-10

TVA - Base d'imposition - Règles applicables à des opérations déterminées - Opérations non soumises à la TVA par le redevable

BOI-TVA-BASE-10-20-20

TVA - Régimes sectoriels - Agriculture - Règles d'application de la TVA aux exploitants agricoles - Recouvrement de l'impôt - Pénalités

BOI-TVA-SECT-80-30-60-30

TVA - Droits à déduction - Principes généraux

BOI-TVA-DED-10

TVA - Base d'imposition - Fait générateur et exigibilité - Modification de l'exigibilité de la TVA à la suite d'une option - Exclusion de l'option pour le paiement de la TVA sur les livraisons de travaux immobiliers

BOI-TVA-BASE-20-50-20

TVA - Régimes d'imposition et obligations déclaratives et comptables - Obligations et formalités déclaratives - Déclaration des opérations réalisées et paiement de l'impôt - Modalités de souscription des déclarations - Formulaires édités par les redevables

BOI-TVA-DECLA-20-20-20-20

TVA - Champ d'application et territorialité - Exonérations - Prestations de services se rapportant à l'importation de biens et dont la valeur est comprise dans la base d'imposition à l'importation

BOI-TVA-CHAMP-30-30-20-40

TVA - Régimes d'imposition et obligations déclaratives et comptables - Obligations et formalités déclaratives - Obligations et formalités particulières - Mesures afférentes aux modalités de récupération de la TVA

BOI-TVA-DECLA-20-30-10

TVA - Régimes sectoriels - Agriculture - Bailleurs de biens ruraux

BOI-TVA-SECT-80-50

TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations imposables en raison de leur nature - Coproductions audiovisuelles

BOI-TVA-CHAMP-10-10-80

TVA - Droits à déduction - Détermination des droits à déduction - Coefficient d'admission

BOI-TVA-DED-20-10-30

TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations imposables par disposition expresse de la loi - Opérations réalisées par les personnes morales de droit public

BOI-TVA-CHAMP-10-20-10

TVA - Régimes sectoriels - Agriculture - Option pour l'imposition à la TVA d'après le régime simplifié de l'agriculture (RSA)

BOI-TVA-SECT-80-20

TVA - Régimes sectoriels - Opérations intracommunautaires portant sur les moyens de transport neufs

BOI-TVA-SECT-70

TVA - Régimes sectoriels - Agriculture - Régime du remboursement forfaitaire - Régime général - Fait générateur

BOI-TVA-SECT-80-60-10-30

TVA - Champ d'application et territorialité - Exonérations - Livraisons d'or aux instituts d'émission

BOI-TVA-CHAMP-30-30-10-30

TVA - Champ d'application et territorialité - Régime suspensif - Opérations réalisées sous un régime ou un entrepôt fiscal suspensif - Fonctionnement du régime ou de l'entrepôt

BOI-TVA-CHAMP-40-20-30

TVA - Droits à déductions - Remise en cause de la déduction : Régularisations - Régularisations annuelles

BOI-TVA-DED-60-10

TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations imposables par disposition expresse de la loi

BOI-TVA-CHAMP-10-20