Doctrine Fiscale — BOFIP

TVA – Régimes sectoriels – Opérations intracommunautaires portant sur les moyens de transport neufs – Présentation du régime

BOI-TVA-SECT-70-10

TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations exonérées en régime intérieur - Transports sanitaires

BOI-TVA-CHAMP-30-10-20-40

TVA - Régimes sectoriels - Agriculture - Exploitants agricoles et marchands de bestiaux soumis de plein droit à la TVA - Opérations obligatoirement soumises à la TVA d'après le régime simplifié de l'agriculture (RSA)

BOI-TVA-SECT-80-10-20

TVA - Régimes d'imposition et obligations déclaratives et comptables - Obligations et formalités déclaratives - Obligations et formalités particulières - Mesures afférentes aux modalités de récupération de la TVA - Imputation ou restitution de la TVA en cas de ventes ou services résiliés, annulés ou impayés

BOI-TVA-DECLA-20-30-10-10

TVA - Régimes sectoriels - Cinéma

BOI-TVA-SECT-20

TVA - Régimes sectoriels - Cinéma - Distributeurs d'œuvres cinématographiques

BOI-TVA-SECT-20-40

TVA - Droits à déduction - Exclusions du droit à déduction - Limitations concernant certains biens et services - Services de toute nature afférents à des biens exclus du droit à déduction

BOI-TVA-DED-30-30-70

TVA - Régimes sectoriels - Agriculture - Règles d'application de la TVA aux exploitants agricoles - Base d'imposition

BOI-TVA-SECT-80-30-20

TVA - Régimes sectoriels - Opérations intracommunautaires portant sur les moyens de transport neufs - Cas particuliers

BOI-TVA-SECT-70-40

TVA - Base d'imposition - Fait générateur et exigibilité - Modification de l'exigibilité de la TVA à la suite d'une option - Exclusion de l'option pour le paiement de la TVA sur les livraisons de travaux immobiliers - Cas des immeubles affectés à l'habitation pour les trois-quarts au moins de leur superficie

BOI-TVA-BASE-20-50-20-20

TVA - Régimes sectoriels - Agriculture - Régime du remboursement forfaitaire

BOI-TVA-SECT-80-60

TVA - Régimes sectoriels - Agriculture - Régime du remboursement forfaitaire - Animaux vivants

BOI-TVA-SECT-80-60-20

TVA - Droits à déduction - Remise en cause de la déduction : Régularisations - Régularisations globales se traduisant par le reversement d'une fraction de la taxe initialement déduite ou la déduction complémentaire - Événements rendant exigible une déduction complémentaire

BOI-TVA-DED-60-20-20

TVA – Régimes sectoriels - Agriculture – Coopération agricole

BOI-TVA-SECT-80-40

TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations imposables en raison de leur nature - Locations de biens autres que les logements meublés ou garnis à usage d'habitation

BOI-TVA-CHAMP-10-10-50-30

TVA - Régimes d'imposition et obligations déclaratives et comptables - Obligations d'ordre comptable et relatives à la facturation

BOI-TVA-DECLA-30

TVA - Régimes sectoriels - Opérations bancaires et financières - Champ d'application - Opérations imposables de plein droit

BOI-TVA-SECT-50-10-20

TVA - Opérations concourant à la production ou à la livraison d'immeubles - Règles générales applicables aux opérations immobilières - Champ d'application - Livraisons d'immeubles réalisées par un assujetti agissant en tant que tel - Livraisons d'immeubles exonérées avec possibilité d'option pour la taxation

BOI-TVA-IMM-10-10-10-30

TVA - Opérations concourant à la production ou à la livraison d'immeubles - Règles générales applicables aux opérations immobilières - Modalités de taxation - Fait générateur, exigibilité et taux

BOI-TVA-IMM-10-20-20

TVA - Champ d'application et territorialité - Régime suspensif - Opérations portant sur des matières premières textiles

BOI-TVA-CHAMP-40-30

TVA - Régimes d'imposition et obligations déclaratives et comptables - Obligations d'ordre comptable - Tenue d’une comptabilité ou d’un livre spécial

BOI-TVA-DECLA-30-10-10