Doctrine Fiscale — BOFIP

BIC - Base d'imposition - Définition du résultat imposable - Définition de la part de bénéfices imposables en cas de participations dans une société de personnes - Règles générales

BOI-BIC-BASE-10-20-10

FORMULAIRE - CAD - Demande de modification du parcellaire cadastral 6463-N-SD (Procès-verbal de délimitation ou Esquisse)

BOI-FORM-000049

BNC - Champ d'application - Activités et revenus imposables - Administrateurs, assurances, commissaires

BOI-BNC-CHAMP-10-30-50

CAD - Mise à jour du plan - Confection des documents d'arpentage - Travaux et signature

BOI-CAD-MAJ-10-20-20

IR - BA - BNC - BIC - DJC - Suppression progressive de la majoration du bénéfice pour non-adhésion à un organisme de gestion agréé ou assimilés (loi n° 2020-1721 du 29 décembre 2020 de finances pour 2021, art. 34 ; CGI, art. 158)

ACTU-2021-00106

DJC - Les professionnels de l'expertise comptable - Régime d'autorisation et de conventionnement - La lettre de mission

BOI-DJC-EXPC-20-30

BIC - Base d'imposition - Définition du résultat imposable

BOI-BIC-BASE-10

CAD - Mise à jour du plan cadastral - Croquis de conservation - Différentes procédures de mise à jour du plan par les services du cadastre

BOI-CAD-MAJ-20-10

DJC - Les professionnels de l'expertise comptable - Régime d'autorisation et de conventionnement - Obligations du professionnel de l'expertise comptable - obligations de télétransmission

BOI-DJC-EXPC-20-40-20

DJC - Organismes agréés - Fonctionnement des organismes agréés - Les adhérents - Portée de l'adhésion

BOI-DJC-OA-20-30-10-20

BNC - Base d'imposition - Règles de détermination du bénéfice imposable - Bénéfice net

BOI-BNC-BASE-10-10

IR - Base d'imposition - Détermination du revenu brut global - Détermination du revenu net catégoriel

BOI-IR-BASE-10-10

CAD - Mise à jour du plan - Documents d'arpentage - Cas particuliers de documents d'arpentage

BOI-CAD-MAJ-10-50

DJC - Organismes agréés - Avantages attachés à l'adhésion à un centre de gestion, à une association ou à un organisme mixte de gestion agréés

BOI-DJC-OA-30

IR - Base d'imposition - Détermination du revenu brut global - Détermination du revenu net catégoriel - Majoration

BOI-IR-BASE-10-10-20

BIC - Base d'imposition - Définition du résultat imposable - Définition de la part de bénéfices imposables en cas de participations dans une société de personnes - Précisions sur les copropriétés de navires de commerce et les copropriétés d'étalon

BOI-BIC-BASE-10-20-20

BIC - Base d'imposition - Définition de la part de bénéfices imposables en cas de participations dans une société de personnes

BOI-BIC-BASE-10-20

CAD - Mise à jour du plan - Confection des documents d'arpentage - Formalisme à respecter

BOI-CAD-MAJ-10-20-10

DJC - Les professionnels de l'expertise comptable - Régime d'autorisation et de conventionnement

BOI-DJC-EXPC-20

CAD - Mise à jour du plan - Documents d'arpentage - Vérification et renvoi des documents

BOI-CAD-MAJ-10-30

BA - Base d'imposition - Régimes réels d'imposition - Principes généraux - Période d'imposition et détermination du bénéfice imposable

BOI-BA-BASE-20-10-10