Conventions Collectives

Avenant n° 3 du 30 mars 2022 à l'accord du 10 septembre 2019 relatif aux classifications et aux salaires minimaux

ASET2250768M

Avenant n° 3 du 30 novembre 2015 à l'accord du 9 juillet 2009 relatif aux frais de santé (Hérault)

AGRS1697299M

Avenant n° 3 du 30 septembre 2015 à l'accord du 17 septembre 2009 relatif aux frais de santé (Gers)

AGRS1597285M

Avenant n° 3 du 31 mars 2004 relatif au champ d'application de la convention collective

Avenant n° 3 du 31 mars 2016 à l'accord du 14 juin 2011 relatif à la prévoyance obligatoire des salariés non cadres

ASET1650633M

Avenant n° 3 du 4 décembre 2012 à l'accord du 13 juin 2000 relatif au financement du paritarisme

ASET1350196M

Avenant n° 3 du 4 décembre 2014 à l'accord du 14 décembre 2010 relatif à la prévoyance (Sarthe)

AGRS1597134M

Avenant n° 3 du 4 décembre 2024 à l'accord du 22 novembre 2021 relatif aux régimes de frais de santé de prévoyance

ASET2550194M

Avenant n° 3 du 4 décembre 2025 à l'accord du 27 novembre 2019 relatif au financement de la formation professionnelle et de l'apprentissage

ASET2650008M

Avenant n° 3 du 4 février 2011 à l'accord du 6 décembre 2004 relatif à la création d'un observatoire prospectif des métiers et des qualifications

ASET1151075M

Avenant n° 3 du 4 février 2014 à l'accord du 27 mars 2006 relatif à la prévoyance

ASET1450728M

Avenant n° 3 du 4 novembre 2013 à l'accord du 16 septembre 2009 relatif à la prévoyance (Tarn-et-Garonne)

AGRS1497050M

Avenant n° 3 du 4 octobre 2024 à l'accord du 21 septembre 2015 relatif au régime de remboursement de frais de santé

ASET2450823M

Avenant n° 3 du 4 septembre 2025 à l'accord du 6 octobre 2020 relatif à la mise en œuvre du dispositif de reconversion ou de promotion par l'alternance (Pro-A)

ASET2550823M

Avenant n° 3 du 5 mars 2014 relatif au temps partiel

ASET1450423M

Avenant n° 3 du 6 avril 2012 relatif aux salaires minima au 1er avril 2012

ASET1250862M

Avenant n° 3 du 6 avril 2018 relatif aux salaires minima conventionnels

ASET1851015M

Avenant n° 3 du 6 décembre 2013 à l'accord du 7 décembre 2006 relatif au régime de prévoyance

ASET1450063M

Avenant n° 3 du 6 décembre 2016 relatif au taux d'appel des cotisations de prévoyance

ASET1750019M

Avenant n° 3 du 6 janvier 2015 à l'accord du 27 janvier 2009 relatif à la prévoyance (Haute-Normandie)

AGRS1597133M

Avenant n° 3 du 6 juillet 2007 relatif au régime de prévoyance

ASET0750952M

Avenant n° 3 du 6 juin 2005 portant modification de l'article 2 " Salaires " des annexes I et II

ASET0550873M

Avenant n° 3 du 6 novembre 2012 à l'accord du 19 juin 2002 relatif à la prévoyance (Maine-et-Loire)

AGRS1397067M

Avenant n° 3 du 6 octobre 2017 relatif au régime de frais de santé

ASET1751109M

Avenant n° 3 du 6 octobre 2020 à l'accord du 18 mars 2010 relatif à la participation des représentants syndicaux et à l'indemnisation des frais de déplacement

ASET2051057M