Conventions Collectives

Avenant n° 3 du 6 octobre 2020 relatif au régime de frais de santé

ASET2050884M

Avenant n° 3 du 6 octobre 2023 à l'accord du 16 novembre 2018 relatif aux garanties prévoyance des salariés intérimaires non-cadres et cadres

ASET2351103M

Avenant n° 3 du 7 juin 2010 modifiant la convention

ASET1051070M

Avenant n° 3 du 7 septembre 2020 à l'accord du 12 janvier 2016 relatif à la complémentaire frais de santé et à la prévoyance

ASET2050839M

Avenant n° 3 du 7 septembre 2022 à l'accord du 14 décembre 2016 relatif au régime conventionnel de prévoyance

ASET2251320M

Avenant n° 3 du 8 décembre 2014

AGRS1597024M

Avenant n° 3 du 8 juillet 2009 à l'accord du 26 avril 2005 relatif à la prévoyance

ASET0951065M

Avenant n° 3 du 8 novembre 2019 à l'accord du 29 mai 2008 relatif à la mise en place d'un plan d'épargne interentreprises (PEI)

ASET1951441M

Avenant n° 3 du 8 novembre 2024 relatif aux salaires minima

ASET2450982M

Avenant n° 3 du 9 décembre 2009 à l'accord du 5 décembre 2002 relatif au régime de prévoyance

ASET1050543M

Avenant n° 3 du 9 février 2010 relatif aux salaires 2010

ASET1050787M

Avenant n° 3 du 9 juillet 2024 à l'accord du 3 juillet 2019 relatif à la classification et aux salaires minima des journalistes d'agences de presse

ASET2450705M

Avenant n° 3 du 9 juillet 2025 à l'accord du 20 avril 2016 portant modification du décret n° 55-1297 du 3 octobre 1955 concernant les garanties décès et invalidité des salariés relevant des professions du transport

ASET2550756M

Avenant n° 3 du 9 mai 2005 relatif aux salaires

ASET0550695M

Avenant n° 3 du 9 mai 2012 relatif à l'indemnisation des périodes d'astreinte

ASET1251037M

Avenant n° 3 du 9 mars 2021 à l'accord du 13 novembre 1992 relatif à la classification des postes

ASET2150600M

Avenant n° 3 du 9 novembre 2004 relatif au 1er Mai

ASET0550044M

Avenant n° 3 du 9 octobre 2020 à l'avenant n° 152 du 5 octobre 2015 relatif à la complémentaire santé

ASET2050966M

Avenant n° 3-06 du 30 novembre 2006 relatif au fonds d'aide au paritarisme

ASET0750291M

Avenant n° 3-09 du 11 juin 2009 portant abrogation de l'annexe IV de la convention

ASET0950814M

Avenant n° 3-11 du 22 mars 2011 à l'accord du 23 juin 2010 relatif au dialogue social

ASET1150897M

Avenant n° 3-11 du 24 juin 2011 relatif à la prévention santé au travail

ASET1151010M

Avenant n° 3-16 du 1er décembre 2016 relatif aux salaires

ASET1750042M

Avenant n° 30 du 11 septembre 2008 relatif à la commission nationale paritaire d'interprétation

ASET0851175M

Avenant n° 30 du 13 décembre 2024 relatif aux salaires minima conventionnels

ASET2550065M