Conventions Collectives

Avenant n° 43 du 3 octobre 2024 à l'accord du 6 octobre 2015 relatif à la mise en place d'un régime complémentaire santé

ASET2450901M

Avenant n° 43 du 5 juin 2024

AGRS2597011M

Avenant n° 43 du 6 décembre 2010 relatif à la valeur annuelle du point

ASET1150543M

Avenant n° 43 du 6 novembre 2020 relatif à la classification professionnelle des salariés titulaires du bachelor « Coiffure et entreprenariat »

ASET2150000M

Avenant n° 43 du 7 février 2013 à l'annexe I relatif aux salaires minima au 1er février 2013

ASET1350509M

Avenant n° 44 A du 15 décembre 2010 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2011

ASET1150247M

Avenant n° 44 du 1 mars 2004 relatif au départ et à la mise à la retraite

ASET0450529M

Avenant n° 44 du 1 mars 2006 relatif à la commission nationale d'interprétation

ASET0650497M

Avenant n° 44 du 11 juin 2015 relatif aux salaires

ASET1550792M

Avenant n° 44 du 12 février 2025 relatif à la réévaluation des salaires minima conventionnels au 1er avril 2025

ASET2550318M

Avenant n° 44 du 13 avril 2021 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2021

ASET2150611M

Avenant n° 44 du 13 novembre 2009 relatif aux salaires et autres rémunérations pour l'année 2010

ASET1050045M

Avenant n° 44 du 14 février 2022 relatif aux rémunérations minimales et à la prime d'ancienneté

ASET2250281M

Avenant n° 44 du 15 juin 2016 relatif à l'aménagement du titre V « Prévoyance »

ASET1650815M

Avenant n° 44 du 15 juin 2017 relatif aux salaires minima conventionnels (classifications)

ASET1751122M

Avenant n° 44 du 16 janvier 2025 à l'annexe I bis de la convention collective relative aux rémunérations annuelles minimales (RAM)

ASET2550363M

Avenant n° 44 du 19 janvier 2022 relatif à la prévoyance

ASET2250188M

Avenant n° 44 du 1er juin 2018 relatif aux salaires et aux primes au 1er juillet 2018

ASET1851006M

Avenant n° 44 du 20 janvier 2010 relatif aux salaires au 1er juin 2010

ASET1050839M

Avenant n° 44 du 22 juin 2009 relatif aux salaires minima au 1er juillet 2009

ASET0950914M

Avenant n° 44 du 25 mai 2012 relatif aux salaires minima conventionnels et à la durée du travail

ASET1250981M

Avenant n° 44 du 28 juin 2013 relatif aux garanties incapacité, invalidité, décès

ASET1350945M

Avenant n° 44 du 28 novembre 2018 relatif à la modification du champ d'application de la convention collective

ASET1950171M

Avenant n° 44 du 29 novembre 2012 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2013

ASET1350091M

Avenant n° 44 du 30 mars 2017 portant révision des avenants n° 42 et n° 43 relatifs aux minima conventionnels

ASET1750476M